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  • le jeudi 3 mai 2018 de 18:30 à 22:00 (la Pousada _ 88 rue Anatole France Grenoble)

Agrément ESUS et sociétés commerciales de l’ESS : vers une définition élargie de l’Économie Sociale et Solidaire ? - Alpesolidaires - Grenoble

par RTES - le 24 avril 2018
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Depuis 2014, l’Économie Sociale et Solidaire (ESS) s’ouvre à de nouvelles structures avec l’agrément Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale (ESUS) et le statut de sociétés commerciales de l’ESS.

A qui s’adressent ces agréments et que permettent-ils aux structures éligibles ? Comment ces agréments ouvrent mais aussi questionnent la définition de l’ESS ?

Les statuts fondateurs de l’Économie Sociale et Solidaire (associations, coopératives, mutuelles et fondations) accueillent désormais parmi eux de nouvelles structures, notamment des entreprises commerciales, à travers les agréments ESUS et les sociétés commerciales de l’ESS instaurés par la loi de 2014.

Ces deux formes d’agréments ouvrent de nouvelles opportunités aux structures, quels que soient leurs statuts, qui poursuivent des objectifs d’utilité sociale et adoptent un fonctionnement respectant les valeurs de l’ESS (gouvernance démocratique, répartition des bénéfices, etc.). Venez découvrir lors de cette soirée l’intérêt de ces agréments et comment en bénéficier !

Par ailleurs, ces agréments introduits par la loi 2014 viennent également bousculer le périmètre de l’ESS en construisant une définition plus large de cette économie, assouplissant ses critères d’appartenance qui intègrent désormais des entreprises marchandes lucratives. Ces agréments interrogent en profondeur les fondements et le sens de cette économie. Cette soirée sera donc aussi l’occasion de re-questionner ensemble les définitions et les évolutions que connaît aujourd’hui l’Économie Sociale et Solidaire.

Au programme :

  • Introduction et présentation du périmètre de l’Économie Sociale et Solidaire – Danièle Demoustier (Chercheure - Alpesolidaires)
  • Présentation et échange autour de la définition et des démarches des agréments ESUS et des sociétés commerciales de l’ESS – Sébastien Maréchal (CRESS Auvergne-Rhône-Alpes) et Elisabeth Devaux (DIRECCTE)
  • Témoignage d’une société commerciale de l’ESS ayant adopté l’agrément ESUS - Julien Robillard (Energ’Y Citoyennes)
  • Débat et échange avec la salle

Inscriptions en suivant ce lien

Pour toute information :
06 68 35 32 22 – asso@alpesolidaires.org
www.alpesolidaires.org

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