Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

Publié le 9 juillet 2016

Alliance Villes Emploi publie les résultats d’une enquête sur les clauses sociales d’insertion dans la commande publique

Ce 24 Juin, l'Alliance Villes Emploi, association nationale des collectivités territoriales pour la formation, l'insertion et l'emploi, a publié la quatrième consolidation nationale des résultats de la clause sociale.

La clause sociale d'insertion dans la commande publique a généré plus de 10 millions d'heures d'insertion (8,4 millions en 2014). Les collectivités territoriales sont les principaux maîtres d'ouvrage devant les bailleurs sociaux.

En moyenne, un an après le premier contrat lié à la clause sociale, 72% des participants sont "en emploi". Pour l'Alliance Villes Emploi, ces chiffres montrent la "valeur ajoutée forte" du dispositif pour les publics éloignés de l'emploi, et que la clause sociale est l'un des dispositifs actuels qui "contribue très fortement au retour à l'emploi".

La réforme de la commande publique, en application depuis le 1er avril 2016, conforte les clauses sociales et ouvre de nouvelles perspectives pour l'achat socialement responsable.

Retrouvez la quatrième consolidation nationale des résultats de la clause sociale.