ESS et Europe

par Céline Parat - le 10 décembre 2014
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En complément de la rencontre "Collectivités, ESS et Europe" organisée le 16 janvier 2015 par le RTES et de la lettre thématique n°22 consacrée à ce sujet, retrouvez ici études, rapports et fiches expériences sur l’économie sociale, l’entrepreneuriat social, les financements et les politiques sur l’ESS menées en Europe.









L’ESS en Europe


Economie sociale et Europe : quel(s) dialogue(s) ?, Pour la solidarité, juillet 2014

Unlocking the Potential of the Social Economy for EU Growth : The Rome Strategy, novembre 2014 (En anglais)

Quelle place pour l’économie sociale en Europe ?, Pour la Solidarité, juillet 2013

Europe : quels espaces démocratiques ? Dossier "Les idées en mouvement", le mensuel de la Ligue de l’enseignement

Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable / Les fiches initiatives, Pour la Solidarité / CRIDA, 2014

Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable / Analyse transversale des études de cas et mise en perspective

L’économie sociale dans l’Union européenne, Comité économique et social européen, 2012



Europe et entrepreneuriat social


La déclaration de Strasbourg, les entrepreneurs sociaux, acteurs de l’innovation, d’une croissance inclusive et de l’emploi, janvier 2014

Économie sociale et entrepreneuriat social, Guide de l’Europe sociale, par la Commission Européenne, mars 2013

Synthèse sur l’entrepreneuriat social : l’activité entrepreneuriale en Europe, commission Européenne / OCDE, 2013

L’innovation sociale en Europe, Politiques européennes et pratiques d’innovation sociale dans trois Etats membres, l’Avise, septembre 2012



L’ESS et les institutions européennes


Social economy & the european parliament / Memorandum 2014-2019 / Social economy intergroupe (En anglais)

L’économie sociale et les élections européennes : enjeux et perspectives, Pour la Solidarité, avril 2014

La législation relative à l’économie sociale et solidaire : analyse comparée France / Europe, Chorum / Pour la solidarité / CIDES, avril 2014

Propositions du Conseil supérieur de l’Economie social et solidaire pour une politique européenne en faveur de l’ESS 2014-2019, note à Benoit Hamon



L’ESS dans les pays européens


Royaume-Uni
Le Tiers Secteur au Royaume-Uni : historique, état des lieux et perspectives, Pour la Solidarité, juin 2013

Portugal
L’économie sociale au Portugal, Pour la solidarité, janvier 2014

Roumanie
Reviving Social Economy in Romania, CIRIEC, juillet 2014

Danemark
Tiers-secteur et État-providence au Danemark : une refondation du modèle social ?, Pour la solidarité, juillet 2013

Pologne
Aid and Support for the Social Economy in Poland – The Case of Social Cooperatives, CIRIEC, novembre 2014

Quelques projets européens ou en Europe
Impact & values, Interreg IVA France (Manche)-Angleterre : développer la coopération et l’innovation dans l’ESS en France et en Angleterre en travaillant sur la valorisation, l’impact et l’utilité sociale de ses structures.



Europe et marchés publics responsables


Accès des entreprises sociales d’insertion à la commande publique en Europe, Avise, janvier 2014











Fonds structurels FSE / FEDER


Synthèse Programme Opérationnel FEDER 2014-2020 France
Programme Opérationnel FSE 2014-2020 France
Synthèse Programme Opérationnel FSE 2014-2020 France
FSE : Programme Opérationnel national

Étude Avise-RTES sur la place de l’ESS dans les programmes opérationnels FEDER / FSE

PO FSE FEDER / Rhône-Alpes
PO FSE FEDER / Picardie
PO FSE FEDER / Nord-Pas de Calais
PO FSE FEDER / Lorraine
PO FSE FEDER / Languedoc-Roussillon
PO FSE FEDER / Ile-de-France
PO FSE FEDER / Corse
PO FSE FEDER / Champagne-Ardenne
PO FSE FEDER / Bourgogne
PO FSE FEDER / Auvergne
PO FSE FEDER / Alsace




Documents joints

  • Déclaration de strasbourg (PDF - 343.8 ko)
  • Social economy & the european parliament / Memorandum / 2014-2019 (PDF - 1.1 Mo)
  • L’économie sociale et les élections européennes : enjeux et perspectives (PDF - 1 Mo)
  • Le Tiers Secteur au Royaume-Uni : historique, état des lieux et perspectives (PDF - 746.1 ko)
  • L’économie sociale dans l’Union européenne, Comité économique et social européen (PDF - 796.9 ko)
  • L’innovation sociale en Europe, Politiques européennes et pratiques d’innovation sociale dans trois Etats membres, l’Avis (PDF - 792 ko)
  • Présentation Impact & values, Interreg IVA France (Manche)-Angleterre (PDF - 922.9 ko)
  • Quelle place pour l’économie sociale en Europe ?, Pour la Solidarité (PDF - 1 Mo)
  • Propositions du Conseil supérieur de l’Economie social et solidaire pour une politique européenne en faveur de l’ESS, note à Benoit Hamon (PDF - 5.3 Mo)
  • Europe : quels espaces démocratiques ? Dossier "Les idées en mouvement" (PDF - 634.7 ko)
  • Économie sociale et entrepreneuriat social, Guide de l’Europe sociale, par la Commission Européenne (PDF - 2.3 Mo)
  • L’économie sociale au Portugal, Pour la solidarité (PDF - 685.5 ko)
  • Reviving Social Economy in Romania (PDF - 1.5 Mo)
  • Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable / Les fiches initiatives (PDF - 785.1 ko)
  • Tiers-secteur et État-providence au Danemark : une refondation du modèle social ? (PDF - 1 Mo)
  • Aid and Support for the Social Economy in Poland (PDF - 386.9 ko)
  • Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable / Analyse transversale des études de cas et mise en perspective (PDF - 176.7 ko)
  • La législation relative à l’économie sociale et solidaire : analyse comparée France / Europe (PDF - 2.2 Mo)
  • Economie sociale et Europe : quel(s) dialogue(s) ? (PDF - 569.1 ko)
  • Synthèse sur l’entrepreneuriat social : l’activité entrepreneuriale en Europe (PDF - 917.8 ko)
  • Accès des entreprises sociales d’insertion à la commande publique en Europe, Avise (PDF - 561.6 ko)
  • Unlocking the Potential of the Social Economy for EU Growth : The Rome Strategy (PDF - 70.5 ko)
  • FSE / Programme opérationnel national (PDF - 1.1 Mo)
  • PO FSE FEDER / Rhône-Alpes (PDF - 997.9 ko)
  • PO FSE FEDER / Picardie (PDF - 1 Mo)
  • PO FSE FEDER / Nord-Pas de Calais (PDF - 995.9 ko)
  • PO FSE FEDER / Lorraine (PDF - 1.8 Mo)
  • PO FSE FEDER / Languedoc-Roussillon (PDF - 1.2 Mo)
  • PO FSE FEDER / Ile-de-France (PDF - 1 Mo)
  • PO FSE FEDER / Corse (PDF - 900.2 ko)
  • PO FSE FEDER / Champagne-Ardenne (PDF - 1017.3 ko)
  • PO FSE FEDER / Bourgogne (PDF - 2.1 Mo)
  • PO FSE FEDER / Auvergne (PDF - 3.8 Mo)
  • PO FSE FEDER / Alsace (PDF - 389.5 ko)
  • Synthèse FEDER France 2014-2020 (PDF - 302.9 ko)
  • Synthese FSE France 2014-2020 (PDF - 177 ko)
  • PO FSE France 2014_2020 (PDF - 1 Mo)
  • Étude Avise-RTES sur la place de l’ESS dans les programmes opérationnels FEDER / FSE (PDF - 3.4 Mo)
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