Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire

Retours de la conférence parlementaire sur l'ESS

2013-06-10T07:45:00Z

Le 28 mai dernier avait lieu une conférence parlementaire sur l'ESS à la Maison de la Chimie à Paris, présidée par Sophie Auconie (députée européenne), Frédérique Espagnac (sénatrice) et Francis Vercamer (député du Nord), en présence de Benoît Hamon. Christiane Bouchart, présidente du RTES, est intervenue sur le rôle des collectivités locales en matière de soutien à l'ESS et les enjeux de la loi sur l'ESS.

Patricia Andriot, vice-présidente de la région Champagne-Ardenne et membre du bureau du RTES, est également intervenue sur le rôle des régions en matière de financement. Elle revient, pour le réseau, sur les échanges et réflexions de la journée :

« A quelques semaines de la présentation de la loi en préparation en conseil des ministres, il s'agissait de mettre en regard le texte de loi, présenté par le Ministre lors de la conférence, et les différents éclairages de parlementaires et d'acteurs concernés.

Les différentes introductions de la journée, ont permis de mettre en évidence un contexte tout à fait particulier pour l'ESS, notamment du fait de la crise, qui n'est sans doute que le révélateur d'une dynamique, qui a muri dans l'ombre depuis de nombreuses années. En France, mais aussi en Europe et dans de nombreux autres pays (Amérique Latine, Canada, …) l'idée d'une voie alternative pour l'économie fait son chemin, s'institutionnalise, tant dans les lois que dans les formations de plus en plus nombreuses sur le sujet.

Tout l'enjeu des discussions actuelles, et donc de la loi, est de conforter ce secteur pour qu'il ne reste pas une vitrine ou une caution mais qu'il soit bien vecteur de transformations économiques plus profondes. Dans cette perspective, il s'agit de permettre de meilleures conditions d'exercice et de diffusion des principes de l'ESS, donc en les protégeant tout en permettant une ouverture, un dialogue avec l'économie capitaliste pour changer d'échelle. C'était déjà la ligne du rapport Vercamer et c'est l'esprit de la loi, rappelé avec force par le ministre en place.

Et Benoit Hamon de rappeler que « l'objectif n'est pas de faire une loi déclarative d'intention, mais bien de produire de la norme qui colle à la réalité et qui facilite la vie des acteurs et leur permet de peser dans la société ».

Pour présenter le texte de loi en préparation qui comporte de nombreux chapitres et articles, il en rappelle les 3 axes forts que sont :
la reconnaissance de l'ESS à travers une définition qui réaffirme les principes de bases (gouvernance, non lucrativité, gestion désintéressée, et qui clarifie le périmètre sur quoi repose tout le reste)
la structuration de l'ESS dans les territoires, qui sera aussi porté par la loi de décentralisation. Il s'agit là de souligner le caractère fondamental de l'ancrage territorial de l'ESS en misant notamment sur l'idée de pôle territorial de coopération économique (PTCE), mais aussi de reconnaitre l'importance de l'innovation sociale.
le développement du secteur, par l'adaptation d'un certain nombre d'outils et de mesures en faveur de chacune des familles de l'ESS : mesures fiscales, reconnaissance et protection de la notion de subvention dans le contexte du paquet Almunia, ...

Suite à cette présentation, les interventions des différents acteurs, organisées autour de plusieurs tables rondes ont mis en évidence plusieurs points : le principe d'une loi, très attendue pour le secteur, comme son contenu à ce stade, est unanimement salué et les interventions confirment un consensus autour des enjeux de celle-ci – enjeux bien résumés par Fanélie Carrey-Conte, députée de Paris et vice-présidente du groupe d'études sur l'ESS à l'Assemblée.

Il s'agit dit-elle de :

réinstaller et ancrer dans la durée une politique publique pour le secteur ESS

résister à la tendance lourde d'harmonisation de toutes les politiques publiques vers une logique qui exacerbe la seule logique concurrentielle, et organiser la reconnaissance de la spécificité de certains secteurs et de l'intérêt de dépasser la seule logique marchande des relations économiques.

faire de l'ESS une économie d'ampleur et un modèle alternatif significatif qui n'est pas qu'une vitrine ou une caution. Il faut aider pour cela au dépassement de l'hétérogénéité du secteur.

enfin, installer l'ESS dans un projet politique de refondation ou transformation du modèle économique.

L'affirmation de l'ancrage territoriale de l'ESS, bien présent dans la loi, a été aussi soulevé comme un enjeu majeur par plusieurs participants dont Christiane Bouchart, présidente du RTES.

Au-delà de ces aspects consensuels, on notera cependant que les interventions des uns et des autres privilégient encore beaucoup la mise en avant de ses caractéristiques propres, et la grande vigilance de chacun pour bien prendre place dans un secteur à l'aube d'une nouvelle reconnaissance. Ce positionnement est légitime compte-tenu de l'hétérogénéité du secteur mais c'est sans doute un des grands enjeux de la loi que d'opérer ce dépassement des particularismes pour mieux peser dans son rapport de force avec l'économie capitaliste.

De la capacité de faire bloc face aux résistances qui ne manqueront pas de faire jour lors du débat parlementaire (pour éviter la consolidation trop forte d'un modèle qui interroge forcément par effet miroir le modèle économique dominant) se dégagera ou pas la parution effective d'une loi ambitieuse, normative et pas seulement déclarative, conformément à la volonté - appuyée - du ministre. »

Retrouvez les interventions :
- de Christiane Bouchart lors de la table ronde sur les actions menées par l'Etat et les collectivités en matière d'ESS et les enjeux de la loi–cadre,
- de Patricia Andriot lors de la table ronde sur les besoins de financement de l'ESS et les solutions mises en œuvre ou a l'étude.

Le projet de loi relative à l'ESS se précise

2013-06-10T07:40:00Z

La dernière version du projet de loi relative à l'ESS a été présentée au Conseil supérieur de l'ESS (CSESS) vendredi 31 mai pour avis définitif. Le projet de loi devrait être présenté mi-juillet en Conseil des Ministres, et en session parlementaire en septembre.

L'ambition du projet est de réguler et reconnaître un modèle économique créateur de richesses et d'emplois durables et lui donner les moyens de son développement. La loi doit permettre un meilleur « fléchage » des financements du secteur. Y figurent en particulier une définition des entreprises de l'ESS (ouverte à des entreprises non statutaires) et la création d'un agrément « Entreprises solidaires d'utilité sociale », rénovant l'agrément entreprises solidaires, une définition de la subvention, des dispositions facilitant la transmission d'entreprises à leurs salariés, ainsi qu'un article sur les Pôles Territoriaux de Coopération Economique.

Retrouvez la contribution écrite du RTES relative au projet de loi-cadre sur l'ESS en version du 26 avril 2013, réalisée grâce aux nombreux retours issus de la consultation des collectivités adhérentes.

Le RTES a salué le travail accompli par le Ministre, son cabinet et ses services, la qualité de l'écoute et de la concertation avec les différents acteurs, ainsi que la mobilisation des différents services de l'Etat. Mais plusieurs points importants sont encore trop peu présents ou précisés dans le projet de loi :
le rôle majeur des collectivités territoriales en matière de promotion, de soutien et de structuration de l'ESS est encore trop peu précisé dans le texte. La spécificité de l'ESS réside bien dans le fort ancrage territorial de l'activité qui la compose et dans l'hybridation étroite et sans cesse renouvelée entre action publique locale et réponse entrepreneuriale, favorisée par une capacité de coopération entre acteurs. Il y a aussi un enjeu majeur pour une articulation entre politiques publiques et entre niveaux de collectivités. C'est pourquoi un lien avec la loi de décentralisation paraît indispensable, notamment à l'article 3bis.

la nécessaire mobilisation citoyenne, une des caractéristiques de l'ESS étant cet engagement citoyen dans l'économie, et cette capacité à mobiliser différentes parties prenantes autour d'activités de production, d'échange, d'épargne et de consommation. Comment les politiques publiques peuvent reconnaître et favoriser ces engagements, c'est sans doute un des enjeux de la loi. La loi doit favoriser des modes de faire impliquant les citoyens (par exemple, proposition du RTES de prévoir des enquêtes d'utilité sociale).

l'importance de l'articulation avec les approches européennes, notamment la question des SIEG et plus largement des missions d'intérêt général pouvant être assurées par les acteurs de l'ESS.

Par ailleurs, le RTES regrette l'absence de mention dans la loi d'un cadre qui permette de reconnaitre, de formaliser et de développer des démarches de concertation et de co-construction des réponses aux besoins.

Lors de la séance du 31 mai du CSESS, Christiane Bouchart, présidente du RTES a souligné les points d'amélioration par rapport à la version précédente (du 26 avril) (référence à la gouvernance et la transition écologique dans l'article 1 ; intégration du processus de production dans l'article 86 sur l'innovation sociale ; la dimension interministérielle importante dans le dossier PTCE) et l'importance politique que revêt l'exposé des motifs pour donner à cette loi toute l'ampleur qu'elle mérite.

Retrouvez la dernière version du projet de loi (version du 27 mai 2013) qui a été présentée au CSESS le 31 mai dernier.

Crédit photo : François Daburon

BPI : les nouveaux outils de financement de l'ESS

2013-06-10T07:35:00Z

Vendredi 31 mai, Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement, a remis à Benoît Hamon son rapport sur le financement de l'ESS. Étape importante de la feuille de route gouvernementale, ce texte prévoit la création de quatre nouveaux outils de financements et annonce, notamment via un prêt bancaire, un soutien aux plus petits acteurs.

Le premier outil, un fonds de fonds, sera destiné à financer « des fonds ciblant les entreprises de l'ESS, au sens de l'article 1 du projet de loi (SCOP, coopératives notamment) se trouvant en stade de croissance et de transmission. » Il permettra de renforcer les moyens des opérateurs privés les plus qualifiés du secteur de l'ESS et de susciter la création de nouveaux opérateurs spécialisés dans le financement des plus grosses entreprises de ce marché. Le deuxième outil, le prêt participatif et solidaire, visera, lui, des montants d'investissement de petite taille (de 10 000 à 50 000 €) sur des durées de 7 ans. Avec le rapprochement annoncé entre la BPI et SOGAMA Crédit Associatif (SCA), pour « mieux répondre aux besoins des associations, notamment de moyenne et grande taille, en termes de garantie de prêts bancaires », cet outil marque l'effort d'ouverture de la BPI de soutien aux plus petits acteurs de l'ESS sur des financements plus longs.

Le troisième outil se concrétisera par la mise en œuvre du fonds d'innovation sociale annoncé par le Président de la République le 29 avril dernier. Il diffusera des avances remboursables à des projets socialement innovants.

Enfin, le rapport prévoit la création d'un site de crowdfunding afin de fédérer les opérateurs du secteur et « augmenter l'accessibilité des citoyens à l'ensemble des projets à financer » (dont prêts, fonds propres).

Retrouvez la synthèse du rapport.

Un an d'action en matière de soutien à la vie associative et à l'éducation populaire

Céline Parat — 2013-06-10T07:30:00Z

Le ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative a dressé un premier bilan des actions engagées depuis un an dans ses différents champs d'intervention. Parmi eux : la vie associative et l'éducation populaire.

Soulignant que « les associations sont des composantes essentielles de l'économie sociale et solidaire et des acteurs majeurs de l'innovation, du progrès et de la cohésion sociale dans notre pays », ces deux rapports font le point sur les actions réalisées et en cours en matière de vie associative et d'éducation populaire.

Parmi les travaux engagés : les emplois d'avenir, la mesure d'abattement fiscal pour les associations ne bénéficiant pas du Crédit d'Impôts Compétitivité-Emploi (CICE) et la sécurisation des modalités de financements publics aux associations.

Téléchargez les bilans « 1 an d'actions pour la vie associative » et « 1 an d'actions pour l'éducation populaire »

Le Boulonnais lance sa monnaie locale

Céline Parat — 2013-06-10T07:25:00Z

Le 17 mai, le Boulonnais a lancé sa monnaie locale et solidaire : le Bou'Sol. Initiée par Frédéric Cuvillier (alors président de la CAB) en 2011, cette initiative est portée par la communauté d'agglomération du Boulonnais (CAB) et le Crédit municipal de Boulogne-sur-mer.

Elle est accompagnée par Acteurs pour une Economie Solidaire.
Artisans du Monde, Biocoop, boulangerie, Eco-Garage, fleuriste, épiceries solidaires ..., les 20 premiers prestataires à accepter Bou'Sol sont agréés par l'Association pour la Promotion de la Monnaie Citoyenne (APMC) du Boulonnais.

Pour en savoir plus sur « Bou'sol » : www.bou-sol.fr.

Retrouvez la vidéo du lancement de Bou'sol.

Inauguration monnaie Bou'Sol par rhubarbare

Appel à projet : Prix Créenso

Céline Parat — 2013-06-10T07:20:00Z

L'association des diplômés de l'IESEG et la fondation Immochan organisent la nouvelle édition du prix CRÉENSO, prix du créateur d'une entreprise sociale.

Il offre à une dizaine de créateurs d'entreprise ayant une visée socialement responsable d'être accompagnés et soutenus dans les premières étapes de leur développement, grâce à une double dotation :
un accompagnement par un étudiant de Master,
une dotation financière pour les 3 premiers lauréats (10 000 € pour le 1er, et 5 000 € pour les 2ème et 3ème).
Date de clôture : 6 septembre 2013.

Toutes les informations sur www.creenso.fr

Chorum publie un dossier pour décrypter la loi sur la sécurisation de l'emploi

Céline Parat — 2013-06-10T07:15:00Z

Adoptée le 14 mai 2013, la loi sur la sécurisation de l'emploi modifie en profondeur les dispositions du droit du travail en termes de protection des salariés et de flexibilité pour les employeurs. La mutuelle Chorum publie un dossier juridique pour aider les dirigeants et salariés de l'ESS à la décrypter.

La mutuelle CHORUM, via CIDES, son centre de ressources et d'action pour le développement de l'emploi de qualité dans l'économie sociale et solidaire, propose un dossier juridique aux 223 000 établissements employeurs et 2,34 millions de salariés de l'ESS [1] pour les aider à mettre en œuvre leurs obligations légales et comprendre leurs droits.
Le dossier comprend une synthèse des mesures et rappelle les modalités d'application ainsi que le calendrier. Il est composé de 5 parties : création de nouveaux droits individuels et collectifs pour les salariés, information renforcée sur la stratégie de l'entreprise pour les IRP, nouveaux outils de flexibilité pour les entreprises, lutte contre la précarité de l'emploi, contentieux prud'homal.

Téléchargez le dossier sur www.cides.chorum.fr

[1] Source : INSEE-CLAP au 31/12/2010 - Traitement : Observatoire national de l'ESS-CNCRES

Publication : l'économie sociale et solidaire, une réponse aux enjeux internationaux

2013-06-10T07:10:00Z

Réalisé sous la direction de Thierry Jeantet, président de l'association des Rencontres du Mont-Blanc, et la coordination d'Anne-Marie Wioland-Sahabana, le livre « L'Economie sociale et solidaire, une réponse aux enjeux internationaux » réunit des articles d'acteurs de plusieurs continents. Avec une idée directrice : l'ESS, présente partout dans le monde, peut relever les défis internationaux. Thierry Jeantet, Sahar Chiboub, Abdou Salam Fall et Michel Rocard étaient à l'Atelier le 23 mai dernier pour présenter l'ouvrage et discuter avec leurs (futurs) lecteurs.

“L'ESS doit être une réponse aux besoins en matière d'emplois, d'habitat, de santé, partout dans le monde, au Nord comme au sud.” Abdou Salam Fall, sociologue à l'institut fondamental d'Afrique Noire, porte d'emblée le cadre des réflexions -par vidéo interposée- à échelon international. Une vision partagée par les auteurs du livre pour qui l'ESS doit se penser large et global.

Pour Michel Rocard, l'économie sociale a une fonction importante, qui dépasse son poids dans l'économie actuelle. Elle ouvre une voie pour sortir de la profonde crise du capitalisme. L'économie sociale a notamment défriché des pistes vers d'autres modes de régulation de l'économie et d'autres formes de gouvernance. Reste à “améliorer le sentiment d'appartenance à l'économie sociale et à s'affirmer collectivement”. L'ancien ministre raconte qu'il est parfois en colère contre la modestie des dirigeants de l'ESS qui n'osent pas se déclarer et s'affirmer porteur d'une alternative. “Être conscient qu'on est petit est une chose, mais il ne faut pas être trop modeste !”.

Pour Thierry Jeantet, cette prise de conscience d'une autre voie possible est devenue collective et mondiale. “L'économie sociale et solidaire est en train de sortir de ses silos : les différentes familles se mettent a travailler ensemble.” La transversalité devient aujourd'hui plus naturelle : dans les services à la personne par exemple, on construit des réponses articulées autour de plate-formes réunissant banques coopératives, mutuelles, associations,… . L'ESS doit être unie et plurielle avec, en fil conducteur, la gouvernance démocratique, une juste répartition des excédents et un système collectif de propriété.

Sahar Chiboub, porteuse d'un projet de création de coopérative au Maroc, a elle aussi la conviction que l'ESS doit montrer les capacités de l'Homme à construire ensemble. Après les révolutions arabes (et l'idée de la destruction des schémas en place), l'économie sociale et solidaire doit pouvoir montrer aux jeunes une nouvelle voie, une dynamique de construction porteuse d'avenir collectif.

Et Patrick Lelong, animateur de la soirée, de citer Woody Allen “Quand on me propose deux solutions, je choisis toujours la troisième”.

“L'Economie sociale et solidaire, une réponse aux enjeux internationaux”, sous la direction de Thierry Jeantet, 2013, Editions Le Manuscrit.
Premier ouvrage de la Collection Economie sociale et solidaire Monde.

Retrouvez le Storify de l'Atelier sur la rencontre.

Publication : dossier spécial ESS dans le magazine de la ligue de l'enseignement

2013-06-10T07:05:00Z

La ligue de l'enseignement a consacré le dernier numéro de son mensuel, Les Idées en mouvement, à l'ESS. Dynamiques associatives, relocalisations d'emplois, PTCE … Ce dossier spécial présente initiatives et réflexions sur l'ESS en réponse à la crise. Vous pourrez notamment y lire une interview de Cyril Kretzschmar, administrateur du RTES, sur l'ESS comme économie de proximité.

Téléchargez le dossier ”L'ESS est-elle une alternative ?”

Publication : L'économie qu'on aime ! Relocalisations, création d'emplois, croissance : de nouvelles solutions face à la crise

2013-06-10T07:00:00Z

Rédigé par un collectif de jeunes économistes et entrepreneurs, “L'économie qu'on aime ! Relocalisations, création d'emplois, croissance : de nouvelles solutions face à la crise” est un court essai abordant les nouvelles alternatives offertes par l'ESS. Une belle entrée en matière pour aborder les rencontres nationales du 26 juin qui exploreront ces réflexions !

S'appuyant en partie sur l'expérience du groupe Archer, il a pour ambition d'explorer des pratiques nouvelles en matière de partenariats entre acteurs locaux et collectivités et de relocalisation d'emplois.

Les médias en parlent. Retrouvez les auteurs du livre :
dans l'émission de Stéphane Paoli sur France Inter le dimanche 26 mai de 12h à 13h,

sur Europe 1 Midi dans l'émission du 31 mai.

au Grand Journal de Canal +.

L'économie qu'on aime ! Relocalisations, création d'emplois, croissance : de nouvelles solutions face à la crise, de Sophie Keller, Amandine Barthélémy, Romain Slitine. Editions Rue de l'Échiquier, 112 pages, 10 euros.