Élections présidentielles
Accueil > Journées d’échanges et de débats > Journée Rhône-Alpes/Auvergne - "La loi ESS et les collectivités locales" : le programme

Journée Rhône-Alpes/Auvergne - "La loi ESS et les collectivités locales" : le programme

par Céline Parat - le 7 novembre 2014
  • Agrandir la taille du texte
  • Réduire la taille du texte
  • Imprimer cet article

La journée territoriale Rhône-Alpes/Auvergne se déroulera le vendredi 7 novembre autour du thème : "La loi ESS et les collectivités locales". Elle est accueillie par la communauté de communes du Val de Drôme sur le campus de Biovallée, avec le soutien des régions Rhône-Alpes et Auvergne.


Les enregistrements vidéos et audios de la journée sont en ligne


Alors que la loi sur l’ESS a été adoptée cet été à l’Assemblée Nationale, l’économie sociale et solidaire et son apport au développement économique et social des territoires restent encore méconnus.
Les collectivités locales jouent un rôle important pour favoriser l’émergence et le développement de projets d’ESS sur leur territoire.

Rendez-vous le vendredi 7 novembre, sur le campus de Biovallée

À partir d’ateliers et tables rondes, élus et techniciens des collectivités des régions Rhône-Alpes et Auvergne pourront découvrir et échanger sur la loi ESS et ses impacts sur les territoires.
Journée organisée par le RTES, accueillie par la communauté de communes Val de Drôme, avec le soutien des Régions Rhône-Alpes et Auvergne.


Programme


Matinée

10h : Ouverture des travaux

par
Jean Serret, président de la communauté de communes du Val de Drôme
Cyril Kretzschmar, conseiller régional délégué à la nouvelle économie, conseil régional Rhône-Alpes, administrateur du RTES

10h15 : Pourquoi une loi sur l’ESS ?
Christophe Cavard, député du Gard, rapporteur de la loi ESS pour la commission des lois

10h30-11h30 : présentation de la loi sur l’ESS

avec
Jean-Claude Bochaton DIRECCTE Rhône Alpes
Julie André, responsable de projets, CRESS Rhône-Alpes

11h30-12h30 : Point de vue d’élus

avec notamment
Dounia Besson, adjointe en charge de l’ESS, ville de Lyon
Francis Fayard, vice-président, communauté de communes du Val de Drôme
Cyril Kretzschmar,, conseiller régional délégué, conseil régional Rhône-Alpes
Pierre Ribeaud, vice-président, conseil général de l’Isère
Pascale Semet, vice-présidente en charge de l’ESS, conseil régional Auvergne

12h30 : Déjeuner

L’après-midi est organisé autour de trois ateliers simultanés et suivis d’une table-ronde de clôture

14h-15h30 : Ateliers

Atelier 1 > Politique territoriale, schéma sectoriel et stratégie régionale de l’ESS
La loi sur l’ESS définit la subvention qui n’était jusqu’ici définie que par la jurisprudence. Elle prévoit également l’obligation pour les collectivités d’une certaine importance d’élaborer un schéma des achats responsables. Dans quelle mesure et à quelles conditions ces mesures peuvent permettre de conforter les acteurs de l’ESS ?

Atelier 2 > Contractualisation, subvention et commande publique responsable
La loi prévoit l’élaboration d’une stratégie régionale de l’ESS, et l’organisation d’une conférence régionale tous les ans, organisée par le Préfet de région et le président du Conseil régional. Comment cette stratégie régionale s’articulera-telle avec les contrats régionaux existants ? A quelles conditions permettra-t-elle de renforcer les coopérations entre collectivités ? Quels enseignements peut-on tirer des politiques territoriales existantes, pour certaines depuis une dizaine d’années ?
Avec les témoignages introductifs de :
Vincent Guibert, IRIAE RA
Lætitia Charrier et Julie Champagne, Centrale des Marchés Solidaires, Saint-Etienne Métropole
Gérald Cubertefon, direction de l’éducation, conseil général de l’Allier


Atelier 3 > Favoriser la coopération économique entre et hors acteurs ESS
La loi reconnaît les PTCE et prévoit la possibilité pour une collectivité d’intervenir au capital d’une SCIC à hauteur de 50% (20% précédemment). Quels sont les intérêts et conditions de réussite de ces projets ?
Avec les témoignages introductifs de :
Carole Thourigny, directrice de la SCIC 8Fablab
Anne-Sophie Chupin, directrice de l’association Biovallée
Philippe Monet, directeur du PTCE InnoVales

15h30-16h30 : Table ronde de clôture
Mise en commun, conclusion et perspectives


Retrouvez le programme détaillé


Renseignements : 03 20 97 17 97 / animation@rtes.fr

Documents joints

  • Programme 7 novembre / Rhone-Alpes - Auvergne (PDF - 603.9 ko)

Mots clés lié à cet article :

s'abonner à la lettre électronique






Et si vous souhaitez recevoir la lettre papier du RTES, merci de compléter ci-dessous votre adresse postale.



RTES
Adresse postale:
La Grappe - 75, rue Léon Gambetta 59000 LILLE
Adresse du siège social:
Hôtel de Ville - BP 667 - 59 033 Lille cedex
Tél : 03 20 97 17 97 - 06 61 17 94 90
Contact
www.rtes.fr - animation@rtes.fr
Crédits

Flux RSS NetVibes
2009 - conception : La Péniche - réalisation : insite