Élections présidentielles
Accueil > En Bref : l’actualité de l’ESS > "Le droit à la sauce piquante", 2ème numéro de la lettre d’information juridique de l’ESS

"Le droit à la sauce piquante", 2ème numéro de la lettre d’information juridique de l’ESS

par Martin Besnier - le 11 mars 2016
  • Agrandir la taille du texte
  • Réduire la taille du texte
  • Imprimer cet article

Pour rappel, l’objectif de cette lettre d’infos est de proposer une analyse technique des textes juridiques et règlementaires et participer à la construction d’un corpus juridique de l’économie sociale à travers le débat. David Hiez, professeur de droit à l’Université du Luxembourg, et Rémi Laurent, associé-gérant « écouter le bruit », sont à l’origine de cette lettre.

Au sommaire de ce nouveau numéro :

- TMO

- Constitution de la liste des entreprises de l’ESS par les chambres de l’économie sociale et solidaire

- Recréation de la délégation interministérielle à l’économie sociale et solidaire

- Coopératives de biologistes médicaux

- Etablissements de santé d’intérêt collectif

- Le droit coopératif protège l’autonomie des coopératives locales contre le système hiérarchique bancaire, l’exemple des Caisses d’épargne

- La confrontation du droit coopératif bancaire aux appétits des héritiers, et accessoirement à nos préjugés individualistes inconscients.


Téléchargez le deuxième numéro "Le droit à la sauce piquante".

Retrouvez notre article sur le premier numéro de cette lettre d’information.

Documents joints

  • Droitsaucepiquante2 (PDF - 704.4 ko)

Mots clés lié à cet article :

s'abonner à la lettre électronique






Et si vous souhaitez recevoir la lettre papier du RTES, merci de compléter ci-dessous votre adresse postale.



RTES
Adresse postale:
La Grappe - 75, rue Léon Gambetta 59000 LILLE
Adresse du siège social:
Hôtel de Ville - BP 667 - 59 033 Lille cedex
Tél : 03 20 97 17 97 - 06 61 17 94 90
Contact
www.rtes.fr - animation@rtes.fr
Crédits

Flux RSS NetVibes
2009 - conception : La Péniche - réalisation : insite