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Les Rencontres Inter-territoriales autour de l’ESS, une belle réussite !

par RTES - le 4 octobre 2013
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380 participants, 4 rencontres simultanées, près de 160 collectivités mobilisées : en pleine préparation de la future loi sur l’économie sociale et solidaire, les rencontres organisées par le RTES le 12 septembre dernier ont témoigné du formidable dynamisme de l’ESS dans les territoires et de l’implication forte des collectivités locales.

Le jeudi 12 septembre, le RTES a organisé 4 rencontres simultanées autour de l’ESS. À Rennes, Bordeaux, Nancy et Grenoble les 380 participants, dont un quart d’élus, une moitié d’agents des collectivités mais aussi de l’État, et des acteurs et partenaires de l’ESS ont croisé leurs pratiques et regards autour d’un même fil conducteur “Coopérer pour changer d’échelle”. Une belle participation - et une belle représentation politique ! - à la veille du passage du projet de loi ESS en session parlementaire.

Un temps fort en visio-conférence

À 14h, une visioconférence a connecté les 4 sites, le temps d’un retour d’ambiance des débats du matin. Débats placés sous le signe de la mobilisation, du décloisonnement et de l’articulation. Les intervenants ont témoigné d’une forte volonté politique au niveau local, portée par un mouvement ascendant d’une économie sociale et solidaire, territorialisée par essence. Ils ont placé les territoires comme incubateurs de projets et les collectivités territoriales comme acteurs locaux.
La parole a été donnée aux présidents et maire de collectivités témoignant de la place de l’ESS dans l’ensemble des niveaux de collectivités : Jean-Marc Lespade, maire de Tarnos, Vincent Feltesse, président de la communauté urbaine de Bordeaux, Jean-Louis Tourenne, président du conseil général d’Ille-et-Vilaine, Michel Dinet, président du conseil général de Meurthe-et-Moselle et Jean-Paul Bachy, président du conseil régional de Champagne-Ardenne sont ainsi tour à tour intervenus.

Retrouvez la visioconférence :

Des propositions pour le projet de loi

Si le projet de loi, prochainement présenté au Parlement, a été salué pour sa contribution à une visibilité forte de l’ESS, plusieurs points d’amélioration ont été soulignés.
Proposition commune de l’ensemble des interventions : la nécessaire reconnaissance du rôle des collectivités dans le texte et la place de chaque niveau de collectivités. Ont été également soulignés l’importance et l’intérêt des outils de contractualisation avec les territoires, l’ensemble des participants déplorant l’absence d’article sur la prise en compte de l’ESS dans les différents schémas de contractualisations (en dehors du Grand Paris).
Mais si le rôle des collectivités territoriales est essentiel, il n’est rien tant que les citoyens n’y sont pas associés : l’absence totale du rôle des bénévoles dans le projet de loi a été regrettée (alors même que le bénévolat est une valeur en hausse).
Ces points clés, et d’autres abordés dans les 4 territoires mobilisés, feront l’objet de propositions d’amendements avant la lecture de la loi prévue au Sénat début novembre.

Retrouvez :
• la synthèse du projet de loi
• la réponse de Benoit Hamon au MEDEF, sur l’un des points faisant débat (le droit d’information des salariés)
• les différentes étapes de la construction du projet de loi

Des coopérations territoriales concrètes

Au-delà du projet de loi, c’est la coopération intra et inter-territoriale qui était au cœur des débats des 4 rencontres.

À Rennes, le travail en World-café a été largement apprécié par les participants. En petits groupes, techniciens et élus ont pu échanger librement autour de 3 thèmes “Nos collectivités face à l’ESS”, “Comment mieux travailler ensemble ?” et “Nos propositions pour avancer (loi ESS)”. Quelques éléments forts ont marqué les travaux : la nécessité de mieux travailler ensemble, notamment via la contractualisation, l’importance des échanges de pratiques et la transversalité en interne et entre échelons de collectivités.

À Grenoble, les témoignages d’élus et acteurs de l’ESS ont illustré les réalités de la coopération entre collectivités (par exemple au travers des CDDRA en Rhône-Alpes ou des CLDESS en Provence-Alpes-Côte d’Azur), et entre acteurs et collectivités. Ils ont mis en évidence les conditions de réussite : boutiques éphémères, groupement d’employeurs partie prenante d’un Pôle Territorial de Coopération Économique, plate-forme coopérative de gestion de déchets, fonds d’investissement solidaire, lieux mutualisés, pôle de lutte contre la précarité énergétique,...

À Bordeaux, les collectivités ont témoigné de la coopération à travers des exemples d’actions et de projets : transversalité interne (conseil général de Corrèze, communauté d’Agglomération du Grand Poitiers), mises en place de comités en concertation avec les acteurs (communauté d’Agglomération de Pau) et coopération inter-institutionelle (communauté d’Agglomération de Niort, conseil régional Midi-Pyrénées). Avec, en filigrane, une reconnaissance du travail des réseaux, notamment du RTES, sur lequel les collectivités peuvent s’ “appuyer pour construire leurs méthodologies et inventer de nouvelles formes de concertation.”

À Nancy, 4 ateliers de travail ont permis de croiser les regards sur le rôle des territoires pour favoriser la coopération et l’innovation, les espaces de gouvernance à impulser, la mobilisation des outils financiers et de nouvelles formes d’échanges, et l’inscription dans une Europe de la proximité. Les obstacles et leviers des collectivités dans la coopération territoriale ont été soulignés lors de la table ronde de clôture, réunissant les représentants des collectivités co-organisatrices.

Une belle implication des collectivités co-organisatrices

Enfin, la réussite de ces journées tient aussi à l’implication des collectivités co-organisatrices. Actrices des groupes de travail préparatoires, voire structures accueillantes des rencontres, elles ont été, sur les territoires, à la fois co-organisateurs, co-constructeurs et relais de ces journées.

Des "fiches action" ont été réalisées spécialement pour la journée. Elles visent à valoriser l’action d’une collectivité en lien avec le thème de la journée : "Coopérer pour changer d’échelle".
32 fiches ont été reçues. Vous pouvez les retrouvez ci-dessous, par territoires :

- Fiches action du Grand Ouest
- Fiches action du Sud Ouest
- Fiches action du Sud Est
- Fiches action du Grand Est

A noter : des actes complets des Rencontres seront publiés avant la fin de l’année.

Documents joints

  • Communiqué de presse 12/09 (PDF - 538.7 ko)
  • Synthèse loi ESS (PDF - 248.6 ko)
  • Courrier B. Hamon > Medef (PDF - 130.8 ko)

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