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Marché public

Alliance Villes Emploi publie les résultats d’une enquête sur les clauses sociales d’insertion dans la commande publique

Ce 24 Juin, l’Alliance Villes Emploi, association nationale des collectivités territoriales pour la formation, l’insertion et l’emploi, a publié la quatrième consolidation nationale des résultats de la (...)

Citiz Idf Ouest, l’autopartage qui associe ESS & économie collaborative

Citiz IdF Ouest est un service d’autopartage crée en 2011 à Cergy-Pontoise. Si la marque commerciale Citiz est connue des habitants, la société coopérative qui la porte l’est moins. Auto2, société (...)

PTCE EcoPAL, d’une démarche entrepreneuriale vers un projet de territoire

Sur l’île de la Réunion ce sont 20 000 tonnes de palettes non consignées qui sont importées tous les ans. Leur destinée : être broyées puis enfouies. Mais depuis quelques mois des acteurs privés (...)

Projet de décret d’application de l’ordonnance sur les marchés publics : la consultation est ouverte

La consultation publique sur le projet de décret d’application de l’ordonnance du 23 juillet 2015 relatif aux marchés publics est ouverte du 5 novembre 2015 au 4 décembre. Suite à la publication de (...)

Marchés publics : relèvement du seuil de dispense de procédure

Un décret publié mi-septembre relève les seuils de dispense de procédure contenus dans le code des marchés publics de 15 000 à 25 000 euros HT pour les pouvoirs adjudicateurs. Après la publication de (...)

L’AMF, l’ADF et l’ARF encouragent l’achat responsable

Dans un communiqué commun du 24 juillet, l’AMF, l’ADF et l’ARF demandent au gouvernement de faire évoluer la réglementation des marchés publics, "en lien avec la Commission européenne", afin d’instaurer (...)

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