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Newsletter RTES - Janvier 2016

par Scop La Peniche pour le RTES - le 7 mars 2016
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Newsletters RTES - Janvier 2016

lettre d'information du réseau des territoires pour l'économie solidaire

Janvier 2016

En une

Conférence en ligne interactive : "Économie sociale et solidaire : financements et collectivités ultramarines" - Jeudi 4 février

Des collectivités ultramarines de plus en plus nombreuses souhaitent contribuer au développement de l’économie sociale et solidaire sur leur territoire. L’ESS est en effet reconnue comme un levier important pour le développement économique et social des territoires. En Outre-Mer, si l’ESS est aujourd’hui moins développée et structurée que sur le reste du territoire, ses potentialités sont nombreuses.

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Les actualités du réseau

Retours sur le séminaire national "Politique de la ville et ESS" - mardi 15 décembre / Plaine Commune (93)

Le succès du séminaire national “Politique de la Ville et ESS”, qui s’est déroulé le 15 décembre, témoigne de la capacité de réponses de l’ESS face aux enjeux économiques, de territoires et de citoyenneté. Elus, services de l’Etat, acteurs de l’ESS et de la politique de la ville ont pu partager bonnes pratiques, difficultés, et propositions, pour renforcer la lisibilité et la capacité d’intervention de l’ESS. Cette rencontre était co-organisée par le RTES, Plaine Commune et le Commissariat Général à l’Egalité des Territoires, et accueillie aux Archives nationales (93).

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Points de repères du RTES "Les modes de contractualisation collectivités/acteurs de l’ESS"

Subvention, conventions pluriannuelles d’objectifs, appel à projet, recueil d’initiatives, marché public, délégation de service public... Les modes de partenariat et de contractualisation entre acteurs de l’ESS et collectivités sont divers mais ne sont pas équivalents.
Quels sont les avantages et les contraintes de la subvention ?
À quelles conditions une subvention est-elle compatible avec la règlementation européenne ?

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Parole d’élu

"En 2016, redonnons sens à la chose publique pour faire fleurir les initiatives citoyennes"

"Après une année 2015, marquée par la noirceur des attentats de janvier et novembre, je nous souhaite une année 2016, lumineuse, sous les signes de l’espoir et de la fraternité."

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Territoires

Lancement du portail "ESSor" en Pays de la Loire

Lancé en fin d’année à l’occasion du Mois de l’ESS, le portail ESSor répertorie les outils d’accompagnement et de financement accessibles aux acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire en Pays de la Loire.

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Champagne-Ardenne : lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour accompagner les mutations des associations

Champagne-Ardenne et la DRJSCS lancent un nouvel appel à manifestation d’intérêt, destiné à aider les fédérations à accompagner l’anticipation des mutations des associations. Objectif : soutenir la définition et la mise en œuvre de projets de développement locaux territoriaux des fédérations dans leur réseau ou en inter-fédération dans l’intérêt des territoires.

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Contrat de ville Reims métropole : lancement de l’appel à projets

Dans le cadre de son contrat de ville signé en 2015, Reims Métropole lance un appel à projets pour l’année 2016 à destination des porteurs de projets associatifs et institutionnels. Objectif : améliorer les conditions de vie des habitants des quartiers les plus en difficulté.

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Retrouvez aussi...

  • Hauts-de-Seine : 8ème appel à projets Initiatives Jeunes Solidaires

  • En bref

    Loi ESS : une nouvelle déléguée à l’ESS

    Publié au Journal officiel du 13 décembre 2015, un décret institue un "délégué à l’ESS" rattaché au directeur général du Trésor (cette fonction relevait jusque-là du directeur général de la cohésion sociale). Odile Kirchner, actuelle secrétaire générale du conseil national de l’Industrie, a été nommée à cette fonction.

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    Clarification des compétences des collectivités : instruction du gouvernement

    L’instruction du gouvernement adressée aux Préfets et relative à l’exercice des compétences des collectivités issues de la loi NOTRe du 7 août 2015 est en ligne depuis le 1er janvier 2016. Elle est complétée par une instruction relative à la répartition des compétences en matière d’interventions économiques.

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    "L’économie collaborative accroît les inégalités patrimoniales" - Une tribune de Hugues Sibille

    Dans une tribune publiée sur Rue 89, Hugues Sibille, président du Labo de l’ESS, revient sur la notion d’économie collaborative et sur la confusion des genres qu’elle tend à entretenir. Il met en évidence les principales différences entre économie collaborative et ESS, notamment en terme de finalité et de gouvernance, et souligne les apports possibles de l’ESS, par exemple le contrôle par les usagers.

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    PIA : appel à projets en faveur de l’hébergement d’urgence

    Un 4e appel à projets dans le cadre de l’action Financement de l’économie sociale et solidaire du Programme d’investissements d’avenir (PIA) a été lancé le 21 décembre : il est consacré à l’hébergement d’urgence.

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    Recherches et Solidarités lance des essentiels de la vie associative par département

    En partenariat avec le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Recherches & Solidarités met à la disposition des acteurs et des décideurs “ l’essentiel de la vie associative ”. Ces données actualisées, notamment pour ce qui concerne l’emploi suivi en coopération avec l’ACOSS-URSSAF et la MSA, peuvent être prolongées par une présentation plus détaillée.

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    "Le droit à la sauce piquante", nouvelle lettre d’information juridique de l’ESS

    Une lettre d’informations sur le droit de l’économie sociale "Le droit à la sauce piquante" vient d’être lancée. Son objectif : proposer une analyse technique des textes juridiques et règlementaires et participer à la construction d’un corpus juridique de l’économie sociale à travers le débat.

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    Retrouvez aussi...

  • L’ESS, un vecteur de développement des territoires - une tribune de Patricia Andriot pour le Labo de l’ESS
  • Appels à projets et prix ESS : notre sélection de début d’année
  • Portrait d’Othmane Khaoua pour l’Association des Maires d’Île-de-France
  • Conclusions du Forum International des Dirigeants de l’ESS 2015

  • PTCE

    Rendez-vous le 14 janvier pour l’annonce des lauréats des Pôles Territoriaux de coopération économique (PTCE)

    La cérémonie d’annonce des lauréats des Pôles Territoriaux de coopération économique (PTCE) de l’appel à projets 2015 aura lieu jeudi 14 janvier à 16h. 14 lauréats y seront annoncés.

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    Europe

    6 États membres signent la déclaration du Luxembourg le 4 décembre 2015 lors de la conférence "Booster les entreprises sociales en Europe"

    Nicolas Schmit, ministre luxembourgeois du Travail, de l’Emploi et de l’Économie sociale et solidaire, a présenté le 4 décembre 2015 la Déclaration pour l’économie sociale et solidaire en Europe, adoptée par le Luxembourg, la France, l’Italie, l’Espagne, la République slovaque et la Slovénie en marge de la conférence "Booster les entreprises sociales en Europe".

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    Lancement du premier appel à projets « actions urbaines innovantes » à l’intention des autorités publiques urbaines

    Un appel à projet « Actions urbaines innovantes » a été lancé le 15 décembre 2015, doté d’un budget de 80 millions d’euros. La réponse est attendue avant le 31 mars 2016. Une vingtaine de projets par an devrait être financée dans l’Union Européenne.

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