Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

Fiche Déniché pour vous n°120 - La démarche alimentaire Sud Landes - Pays basque inscrite dans le PTCE Sud Aquitaine

Le Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) Sud Aquitaine (Sud Landes, Pays basque et Béarn) est un collectif d’acteurs regroupés autour d’un projet de développement du territoire au travers des principes et valeurs de l’ESS. Il est assuré par le Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx, et s’inscrit dans une démarche participative, démocratique et de projets locaux notamment en matière d’ESS depuis une vingtaine d’années. Le PTCE Sud Aquitaine travaille sur une diversité d’axes et de fonctions : l’inclusion, la création d’activités, la formation, la transition écologique et énergétique, la recherche et développement, la coopération internationale et l’alimentation durable et les circuits alimentaires locaux.

Téléchargez la fiche Déniché pour vous n°120 : La démarche alimentaire Sud Landes - Pays basque inscrite dans le PTCE Sud Aquitaine

Mots-clés : alimentation durable, PTCE, SCIC - Septembre 2023

ess

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Le Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) Sud Aquitaine (Sud Landes, Pays basque et Béarn) est un collectif d’acteurs regroupés autour d’un projet de développement du territoire au travers des principes et valeurs de l’ESS. Il est assuré par le Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx, et s’inscrit dans une démarche participative, démocratique et de projets locaux notamment en matière d’ESS depuis une vingtaine d’années. Le PTCE Sud Aquitaine travaille sur une diversité d’axes et de fonctions : l’inclusion, la création d’activités, la formation, la transition écologique et énergétique, la recherche et développement, la coopération internationale et l’alimentation durable et les circuits alimentaires locaux.

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Mots-clés : alimentation durable, PTCE, SCIC - Septembre 2023

ess

SCIC & collectivités : Retour en images sur la journée du Grand Albigeois

Retour en images sur la rencontre organisée par le Grand Albigeois à Albi, journée dédiée aux liens entre les Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif (SCIC) et les collectivités territoriales, co-organisée avec le RTES, l'URSCOP, l'association rESS'ources et le CRESS Occitanie.

Jeudi 22 juin, au cœur du parc technopolitain InnoProd, une centaine d’élu.e.s et technicien.ne.s de collectivité, représentant.e.s de SCIC, acteurs de l’économie sociale et solidaire ont croisé leurs regards pour une exploration fine du modèle SCIC ! Conférence, tables rondes, expériences inspirantes ont permis de mieux saisir ce modèle d’avenir : transition écologique, co-construction des projets par, pour et avec les territoires, diversité des parties prenantes et intelligence collective, articulation entre performance économique et intérêt collectif…une mise en lumière de ces entreprises vertueuses.

Retrouvez notamment l'intervention à distance de Bastien SIBILLE, Président des Licoornes : "COOPÉRATIVES, ENTREPRISES DE DEMAIN ?"

sdf
Intervention de Benjamin Gueraud-Pinet, chargé de mission appui-conseil aux collectivités territoriales & juriste, RTES
s
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Retour en images sur la rencontre organisée par le Grand Albigeois à Albi, journée dédiée aux liens entre les Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif (SCIC) et les collectivités territoriales, co-organisée avec le RTES, l'URSCOP, l'association rESS'ources et le CRESS Occitanie.

Jeudi 22 juin, au cœur du parc technopolitain InnoProd, une centaine d’élu.e.s et technicien.ne.s de collectivité, représentant.e.s de SCIC, acteurs de l’économie sociale et solidaire ont croisé leurs regards pour une exploration fine du modèle SCIC ! Conférence, tables rondes, expériences inspirantes ont permis de mieux saisir ce modèle d’avenir : transition écologique, co-construction des projets par, pour et avec les territoires, diversité des parties prenantes et intelligence collective, articulation entre performance économique et intérêt collectif…une mise en lumière de ces entreprises vertueuses.

Retrouvez notamment l'intervention à distance de Bastien SIBILLE, Président des Licoornes : "COOPÉRATIVES, ENTREPRISES DE DEMAIN ?"

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Intervention de Benjamin Gueraud-Pinet, chargé de mission appui-conseil aux collectivités territoriales & juriste, RTES
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Retour sur le FORUM PUBLIC "COMMUNS ET COLLECTIVITÉS LOCALES" - LA COOP DES COMMUNS

Les projets pour la transformation écologique et solidaire, avec les collectivités locales, au travers du prisme des communs

Au cœur des solutions diversifiées pour construire des modèles durables de transition, écologique et solidaire, émergent « les communs », mobilisant, à côté des formes d’action collective déjà bien connues et documentées, de nouveaux collectifs d’habitant·es et des équipes municipales renouvelées. Ils constituent des nouveaux modèles attrayants pour bon nombre de collectivités locales, confrontées aux problématiques environnementales et démocratiques.

La Coop des Communs, avec le soutien de l’Institut pour la Recherche de la Caisse des Dépôts, a animé pendant 18 mois une étude avec de très nombreux acteur·ices engagé·es sur les relations entre communs et collectivités locales, et la participation du RTES. Le RTES compte poursuivre ce travail avec la Coop des Communs avec notamment l'organisation d'un webinaire au 1er semestre 2023 et d'une rencontre au 2ème semestre 2023.

Forum communs et collectivités, c'est parti depuis ce matin ! Restitution du premier atelier avec les réflexions et propositions sur postures, positionnements, fabrication et entretien du commun pour la transition sociale et écologique pic.twitter.com/Lm1eTV548K

— La Coop des Communs (@CoopdesCommuns) December 8, 2022

Organisée jeudi 8 décembre 2022 à la Caisse des Dépôts, cette journée est un temps de conclusion et de mise en perspective du travail mené de mai 2021 à décembre 2022, et un espace pour aboutir à des pistes de recommandations. Patricia Andriot, vice-présidente RTES intervenait à la table ronde de clôture « Quels échos de ce travail au sein des collectivités locales et des financeurs ? », animée par Diane de Mareschal, responsable enjeux territoriaux à l’Institut pour la Recherche Caisse des Dépôts. Retrouvez son retour de la journée et les principaux éléments de son intervention :

Retour sur le FORUM PUBLIC "COMMUNS ET COLLECTIVITÉS LOCALES" - LA COOP DES COMMUNS

 

"Cette notion émergente de communs contribue à proposer des solutions pour répondre aux transitions en cours et pour lesquelles le modèle libéral montre toutes ses limites. L'économie sociale et solidaire est au coeur de ces nouvelles approches tout comme cela réinterroge le rôle des pouvoirs publics. La participation du RTES à cette journée et au suivi des travaux de la Coop est donc toute naturelle.

Face à des crises qui se succèdent et au moment où l'impérative nécessité de changement de modèle gagne l'inconscient collectif sans que chacun sache exactement comment faire, chacun se trouve assez désarçonné : acteurs comme pouvoirs publics.

On peut retenir de cette journée que si le constat de l'impuissance ou l'incapacité  des pouvoirs publics (Etat et collectivités), sont mis en avant, la capacité à  formuler  une nouvelle relation ou un nouveau modèle est moins évidente. 

La matinée consacrée à l'approche du concept et au témoignage d'expériences l'illustrant a assez nettement mis en évidence les carences des pouvoirs publics et leur tâtonnement en la matière.

L'après-midi, consacré aux outils de mise en oeuvre des communs (juridiques, financiers, de gestion), renvoyait directement à une relation finalement classique avec ces mêmes pouvoirs publics.

La table ronde conclusive dans laquelle je représentais le RTES a bien illustré cette situation assez paradoxale et la confusion du moment ou chacun se cherche pour réinventer de nouvelles façons de faire.

Pour ma part, et au nom du RTES, en rappelant qui nous étions et donc que nous représentons des collectivités, plutôt avant-gardistes ou sensibles au sujet, j'ai fait plusieurs remarques :

  • Oui, le moment est confus et il faut reconnaitre l'errance , la confusion de l'action publique en  la matière,  des pouvoirs publics  qui ne sont pas organisés pour répondre rapidement à ces enjeux nouveaux : des organisations en silos quand les communs demandent de la transversalité, un pas de temps annuel quand les communs ont besoin de temps long, des outils financiers bilatéraux et prévus pour répondre à un objet clair quand il faut savoir formaliser le tâtonnement de la construction collective entre acteurs et pouvoirs publics.
  • Il faut dépasser les cercles de l'entre-soi militants ou d'élus habitués aux discussions de réseaux, pour entendre que la société dans sa complexité et sa diversité veut souvent des solutions simples, rapides et répondant à des enjeux contradictoires... et que tout un chacun n'est pas militant ou volontaire pour rechercher la solution. Il y a  une injonction contradictoire vis- à-vis des pouvoirs publics qui se traduit par une grande défiance mais aussi une grande attente : on ne croit plus à l'efficacité de  l'action publique mais on lui demande encore de trouver des solutions face à l'accélération des transitions.
  • Attention à ne pas jeter le bébé avec l'eau du bain ... relayer un discours de défiance vis-à-vis des pouvoirs publics revient à installer l'idée de "on ferait mieux" et on va réinventer un collectif autre ... en oubliant un peu vite que c'est exactement la mission des pouvoirs publics que d'organiser cet intérêt général, ce commun... et qu'il faudra du temps pour cela ; dispose-t-on de ce temps ?
  • L'action publique tente d'évoluer tant dans les collectivités qu'au niveau de l'Etat : un renouvellement de l'approche contractuelle se cherche, des expériences de collectivités qui mettent en place de la co-construction se multiplient, les collectivités qui repensent l'approche et la gestion de communs, sur l'eau, les énergies renouvelables, la gestion des déchets, l'éducation, l'alimentation, etc ... se multiplient tant en France qu'au niveau européen et mondial.  Les travaux menés par la coop des communs ont regardé cela et c'est à saluer ; il faut reconnaitre que cela commence  à dépasser aujourd'hui le cercle d'initiatives militantes pour essaimer sans toutefois faire encore système.

Sans du tout nier l'incapacité, l'incomplétude, les manquements actuels de l'action publique, il faut sans doute co-construire pour ré inventer ensemble de nouveaux modèles, plutôt que de vouloir remplacer l'existant ..."

PROGRAMME À RETROUVER EN CLIQUANT ICI

Type de ressource
Ressources RTES
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Non
Résumé

Les projets pour la transformation écologique et solidaire, avec les collectivités locales, au travers du prisme des communs

Au cœur des solutions diversifiées pour construire des modèles durables de transition, écologique et solidaire, émergent « les communs », mobilisant, à côté des formes d’action collective déjà bien connues et documentées, de nouveaux collectifs d’habitant·es et des équipes municipales renouvelées. Ils constituent des nouveaux modèles attrayants pour bon nombre de collectivités locales, confrontées aux problématiques environnementales et démocratiques.

La Coop des Communs, avec le soutien de l’Institut pour la Recherche de la Caisse des Dépôts, a animé pendant 18 mois une étude avec de très nombreux acteur·ices engagé·es sur les relations entre communs et collectivités locales, et la participation du RTES. Le RTES compte poursuivre ce travail avec la Coop des Communs avec notamment l'organisation d'un webinaire au 1er semestre 2023 et d'une rencontre au 2ème semestre 2023.

Forum communs et collectivités, c'est parti depuis ce matin ! Restitution du premier atelier avec les réflexions et propositions sur postures, positionnements, fabrication et entretien du commun pour la transition sociale et écologique pic.twitter.com/Lm1eTV548K

— La Coop des Communs (@CoopdesCommuns) December 8, 2022

Organisée jeudi 8 décembre 2022 à la Caisse des Dépôts, cette journée est un temps de conclusion et de mise en perspective du travail mené de mai 2021 à décembre 2022, et un espace pour aboutir à des pistes de recommandations. Patricia Andriot, vice-présidente RTES intervenait à la table ronde de clôture « Quels échos de ce travail au sein des collectivités locales et des financeurs ? », animée par Diane de Mareschal, responsable enjeux territoriaux à l’Institut pour la Recherche Caisse des Dépôts. Retrouvez son retour de la journée et les principaux éléments de son intervention :

Retour sur le FORUM PUBLIC "COMMUNS ET COLLECTIVITÉS LOCALES" - LA COOP DES COMMUNS

 

"Cette notion émergente de communs contribue à proposer des solutions pour répondre aux transitions en cours et pour lesquelles le modèle libéral montre toutes ses limites. L'économie sociale et solidaire est au coeur de ces nouvelles approches tout comme cela réinterroge le rôle des pouvoirs publics. La participation du RTES à cette journée et au suivi des travaux de la Coop est donc toute naturelle.

Face à des crises qui se succèdent et au moment où l'impérative nécessité de changement de modèle gagne l'inconscient collectif sans que chacun sache exactement comment faire, chacun se trouve assez désarçonné : acteurs comme pouvoirs publics.

On peut retenir de cette journée que si le constat de l'impuissance ou l'incapacité  des pouvoirs publics (Etat et collectivités), sont mis en avant, la capacité à  formuler  une nouvelle relation ou un nouveau modèle est moins évidente. 

La matinée consacrée à l'approche du concept et au témoignage d'expériences l'illustrant a assez nettement mis en évidence les carences des pouvoirs publics et leur tâtonnement en la matière.

L'après-midi, consacré aux outils de mise en oeuvre des communs (juridiques, financiers, de gestion), renvoyait directement à une relation finalement classique avec ces mêmes pouvoirs publics.

La table ronde conclusive dans laquelle je représentais le RTES a bien illustré cette situation assez paradoxale et la confusion du moment ou chacun se cherche pour réinventer de nouvelles façons de faire.

Pour ma part, et au nom du RTES, en rappelant qui nous étions et donc que nous représentons des collectivités, plutôt avant-gardistes ou sensibles au sujet, j'ai fait plusieurs remarques :

  • Oui, le moment est confus et il faut reconnaitre l'errance , la confusion de l'action publique en  la matière,  des pouvoirs publics  qui ne sont pas organisés pour répondre rapidement à ces enjeux nouveaux : des organisations en silos quand les communs demandent de la transversalité, un pas de temps annuel quand les communs ont besoin de temps long, des outils financiers bilatéraux et prévus pour répondre à un objet clair quand il faut savoir formaliser le tâtonnement de la construction collective entre acteurs et pouvoirs publics.
  • Il faut dépasser les cercles de l'entre-soi militants ou d'élus habitués aux discussions de réseaux, pour entendre que la société dans sa complexité et sa diversité veut souvent des solutions simples, rapides et répondant à des enjeux contradictoires... et que tout un chacun n'est pas militant ou volontaire pour rechercher la solution. Il y a  une injonction contradictoire vis- à-vis des pouvoirs publics qui se traduit par une grande défiance mais aussi une grande attente : on ne croit plus à l'efficacité de  l'action publique mais on lui demande encore de trouver des solutions face à l'accélération des transitions.
  • Attention à ne pas jeter le bébé avec l'eau du bain ... relayer un discours de défiance vis-à-vis des pouvoirs publics revient à installer l'idée de "on ferait mieux" et on va réinventer un collectif autre ... en oubliant un peu vite que c'est exactement la mission des pouvoirs publics que d'organiser cet intérêt général, ce commun... et qu'il faudra du temps pour cela ; dispose-t-on de ce temps ?
  • L'action publique tente d'évoluer tant dans les collectivités qu'au niveau de l'Etat : un renouvellement de l'approche contractuelle se cherche, des expériences de collectivités qui mettent en place de la co-construction se multiplient, les collectivités qui repensent l'approche et la gestion de communs, sur l'eau, les énergies renouvelables, la gestion des déchets, l'éducation, l'alimentation, etc ... se multiplient tant en France qu'au niveau européen et mondial.  Les travaux menés par la coop des communs ont regardé cela et c'est à saluer ; il faut reconnaitre que cela commence  à dépasser aujourd'hui le cercle d'initiatives militantes pour essaimer sans toutefois faire encore système.

Sans du tout nier l'incapacité, l'incomplétude, les manquements actuels de l'action publique, il faut sans doute co-construire pour ré inventer ensemble de nouveaux modèles, plutôt que de vouloir remplacer l'existant ..."

PROGRAMME À RETROUVER EN CLIQUANT ICI

Guide "Mettre en place et animer une stratégie de filière de territoire avec et pour l'ESS"

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Oui
Résumé

Mathilde Thonon, consultante l'agence Les Petites Rivières, a présenté lors de la journée "Filières & ESS" organisée le 14 avril 2023, la synthèse du guide méthodologique à venir, un guide à destination des collectivités pour mettre en place et animer une stratégie de filière de territoire avec et pour l'ESS. 

Ressources accessibles uniquement pour les adhérents du RTES

FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) JURIDIQUE

Le RTES a renforcé son équipe salariée pour répondre aux demandes de plus en plus nombreuses de collectivités adhérentes sur des questions d'ordre juridique qui ne trouvent pas de réponses adaptées à ce jour.

Plus d'informations dans notre article dédié

Nous vous proposons ici de retrouver les 1ères questions traitées (accessibles pour les collectivités adhérentes. Pour adhérer au RTES, cliquez ICI).

 

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Le RTES a renforcé son équipe salariée pour répondre aux demandes de plus en plus nombreuses de collectivités adhérentes sur des questions d'ordre juridique qui ne trouvent pas de réponses adaptées à ce jour.

Plus d'informations dans notre article dédié

Nous vous proposons ici de retrouver les 1ères questions traitées (accessibles pour les collectivités adhérentes. Pour adhérer au RTES, cliquez ICI).

Fiche Déniché pour vous n°118 : Le PôPE

 Face à l’étendue des besoins d’accueil du jeune enfant en Seine-Saint-Denis (taux de couverture de 32%, contre 58% en France et 75% à Paris), un collectif d’associations a décidé de créer en 2015 le PôPE, Pôle Petite Enfance. Réunissant associations gestionnaires de lieux d’accueil, accompagnateur et financeur solidaire, architecte, sociologues, ce Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) se donne comme objectif de développer l'offre d'accueil de la petite enfance sur le département et de contribuer à lever les freins à l’emploi des femmes par l'ESS, l’innovation et l’inclusion de ses habitant.e.s. Il a été soutenu dès l’origine par Plaine Commune.

TÉLÉCHARGEZ LA FICHE DÉNICHÉ POUR VOUS N°118 : PTCE LE PÔPE

Mots-clés : PTCE ; petite enfance - Mars 2023

Pope

 

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Face à l’étendue des besoins d’accueil du jeune enfant en Seine-Saint-Denis (taux de couverture de 32%, contre 58% en France et 75% à Paris), un collectif d’associations a décidé de créer en 2015 le PôPE, Pôle Petite Enfance. Réunissant associations gestionnaires de lieux d’accueil, accompagnateur et financeur solidaire, architecte, sociologues, ce Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) se donne comme objectif de développer l'offre d'accueil de la petite enfance sur le département et de contribuer à lever les freins à l’emploi des femmes par l'ESS, l’innovation et l’inclusion de ses habitant.e.s. Il a été soutenu dès l’origine par Plaine Commune.

TÉLÉCHARGEZ LA FICHE DÉNICHÉ POUR VOUS N°118 : PTCE LE PÔPE

Mots-clés : PTCE ; petite enfance - Mars 2023

Pope

 

Quelles responsabilités et risques éventuels d'une collectivité et de ses représentants au sein d'une SCIC ?