ESS et Europe
En complément de la rencontre "Europe&ESS, l'heure est venue !" organisée le 12 janvier 2018 par le RTES et de la lettre thématique n°22 consacrée à ce sujet, retrouvez ici études, rapports et fiches expériences sur l'économie sociale, l'entrepreneuriat social, les financements et les politiques sur l'ESS menées en Europe.
L'ESS en Europe
-Évolution récentes de l'économie sociale dans l'Union Européenne, CESE, 2016.
-L’Économie sociale et solidaire en Europe, Pour La Solidarité, 2016.
• Économie sociale et Europe : quel(s) dialogue(s) ?, Pour la solidarité, juillet 2014
• Unlocking the Potential of the Social Economy for EU Growth: The Rome Strategy, novembre 2014 (En anglais)
• Quelle place pour l’économie sociale en Europe ?, Pour la Solidarité, juillet 2013
• Europe : quels espaces démocratiques ? Dossier "Les idées en mouvement", le mensuel de la Ligue de l’enseignement
• Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable / Les fiches initiatives, Pour la Solidarité / CRIDA, 2014
• Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable / Analyse transversale des études de cas et mise en perspective
• L'économie sociale dans l'Union européenne, Comité économique et social européen, 2012
Europe et entrepreneuriat social
• La déclaration de Strasbourg, les entrepreneurs sociaux, acteurs de l'innovation, d'une croissance inclusive et de l'emploi, janvier 2014
• Économie sociale et entrepreneuriat social, Guide de l’Europe sociale, par la Commission Européenne, mars 2013
• Synthèse sur l’entrepreneuriat social : l’activité entrepreneuriale en Europe, commission Européenne / OCDE, 2013
• L'innovation sociale en Europe, Politiques européennes et pratiques d’innovation sociale dans trois Etats membres, l'Avise, septembre 2012
L'ESS et les institutions européennes
-Les actions de la Commission européenne pour l'économie sociale, Chorum, 2018.
• Social economy & the european parliament / Memorandum 2014-2019 / Social economy intergroupe (En anglais)
• L’économie sociale et les élections européennes : enjeux et perspectives, Pour la Solidarité, avril 2014
• La législation relative à l'économie sociale et solidaire : analyse comparée France / Europe, Chorum / Pour la solidarité / CIDES, avril 2014
• Propositions du Conseil supérieur de l'Economie social et solidaire pour une politique européenne en faveur de l'ESS 2014-2019, note à Benoit Hamon
L'ESS dans les pays européens
•Social enterprises and their ecosystems (anglais), Commission européenne, 2016.
• Royaume-Uni
Le Tiers Secteur au Royaume-Uni : historique, état des lieux et perspectives, Pour la Solidarité, juin 2013
• Portugal
L’économie sociale au Portugal, Pour la solidarité, janvier 2014
• Roumanie
Reviving Social Economy in Romania, CIRIEC, juillet 2014
• Danemark
Tiers-secteur et État-providence au Danemark : une refondation du modèle social ?, Pour la solidarité, juillet 2013
• Pologne
Aid and Support for the Social Economy in Poland – The Case of Social Cooperatives, CIRIEC, novembre 2014
• Quelques projets européens ou en Europe
Impact & values, Interreg IVA France (Manche)-Angleterre : développer la coopération et l’innovation dans l’ESS en France et en Angleterre en travaillant sur la valorisation, l’impact et l’utilité sociale de ses structures.
Europe et marchés publics responsables
• Accès des entreprises sociales d’insertion à la commande publique en Europe, Avise, janvier 2014
Fonds structurels FSE / FEDER
• L’Etat des lieux Avise-RTES, réalisé en 2017 : la mobilisation des programmes et financements européens en faveur de l’ESS en France.
-Les FESI 2014/2020, CGET, 2018.
• Synthèse Programme Opérationnel FEDER 2014-2020 France
• Programme Opérationnel FSE 2014-2020 France
• Synthèse Programme Opérationnel FSE 2014-2020 France
• FSE : Programme Opérationnel national
• Étude Avise-RTES sur la place de l’ESS dans les programmes opérationnels FEDER / FSE
• PO FSE FEDER / Rhône-Alpes
• PO FSE FEDER / Picardie
• PO FSE FEDER / Nord-Pas de Calais
• PO FSE FEDER / Lorraine
• PO FSE FEDER / Languedoc-Roussillon
• PO FSE FEDER / Ile-de-France
• PO FSE FEDER / Corse
• PO FSE FEDER / Champagne-Ardenne
• PO FSE FEDER / Bourgogne
• PO FSE FEDER / Auvergne
• PO FSE FEDER / Alsace