Newsletter RTES - Octobre 2015

Prochaine journée du RTES "Collectivités et Monnaies Locales Complémentaires" : rendez-vous le 15 octobre à Nantes

Le RTES organise avec Nantes métropole et le crédit municipal de Nantes, en partenariat avec le mouvement SOL, une journée territoriale consacrée aux monnaies locales complémentaires. Rendez-vous jeudi 15 octobre 2015 au Solilab à Nantes.

[Save the date !] Rencontre RTES "Politique de la ville et ESS" - Mardi 15 décembre - Saint Denis

Mardi 15 décembre 2015, le RTES et Plaine Commune (93) organisent un séminaire national "Politique de la ville et ESS". En partenariat avec le Commissariat Général à l’Egalité des Territoires, cette journée sera l’occasion de mieux connaître, à partir de l’analyse d’une trentaine d’initiatives, les liens entre la politique de la ville et l’économie sociale et solidaire.

[Réservé aux adhérents] (Re)visionnez la webconférence "la loi ESS et ses décrets, 1 an après"

Mardi 29 septembre 2015, le RTES organisait, avec Idéal Connaissances, une webconférence sur "la loi ESS et ses décrets, un an après". Pour les adhérents au RTES ou à Idéal Connaissances, cette webconférence est disponible en ligne !

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Départements et ESS : les impacts de la loi NOTRe

“Mon objectif : encourager les logiques de coopération” - Entretien avec Patrick Chagneau

[Cet entretien a été réalisé avant les inondations qui ont affecté la Côte d’Azur et notamment la commune de Biot].
Cap au sud pour la suite des entretiens avec les nouveaux administrateurs du RTES. Patrick Chagneau est élu à Biot depuis 2014 où il est en charge du développement économique, de l’économie sociale et solidaire et de la ville numérique. Dans une région Provence-Alpes-Côte d’Azur marquée par une pression foncière forte, il aborde ce (large) premier mandat autour de plusieurs axes : le développement des filières économiques, l’habitat, le social et l’articulation avec la communauté d’agglomération.

CARESS, le numérique au service de la consommation responsable

Il ne suffit pas de vouloir consommer responsable, il faut pouvoir accéder à l’offre de produits et services de fournisseurs locaux. La Maison de l’Économie et du Développement Solidaire (MEDS), qui assure la promotion de l’ESS à Valbonne Sophia Antipolis et dans les Alpes-Maritimes, a développé une plate-forme web d’achats pour favoriser la consommation responsable en circuits-courts et faciliter le passage à l’acte des citoyens et des entreprises du département.
Présentation de la CARESS – Centrale d’Achats Responsables et Solidaires avec Nacera Benoudjit, directrice de la MEDS.

Toulouse Métropole lance "Première Brique", un dispositif de soutien à l’innovation sociale

Arès un an de travail, Toulouse Métropole lance officiellement "Première Brique", un dispositif dédié à l’émergence de l’innovation sociale qui comporte deux volets : un incubateur et une fabrique à initiatives.

Création d’un Service d’Intérêt Economique Général en Midi-Pyrénées

Le Conseil régional Midi Pyrénées vient de délibérer la création d’un Service d’Intérêt Économique Général dans le périmètre de l’accompagnement des personnes en difficulté professionnelle ou sociale à la création d’entreprises.

Saint Etienne Métropole : Fonds de professionnalisation pour les entreprises de l’ESS

Dans le cadre du plan d’actions ESS 2014-2020 de Saint-Etienne Métropole, la métropole a mis en place un fonds de professionnalisation visant à sécuriser, consolider et développer les entreprises de l’ESS.

Lille Métropole : lancement du plan de développement de l’ESS

Le 7 octobre, la Métropole Européenne de Lille organisait les 1ères Assises métropolitaines de l’économie sociale et solidaire. 400 personnes étaient présentes pour assister aux conférences, tables rondes, ateliers et ciné débat qui ont ponctué la journée ouverte par Damien Castelain, président de la MEL. L’occasion également de présenter les grands axes stratégiques du plan métropolitain de développement de l’ESS 2015-2020, bâti autour du double objectif de développer l’ESS et contribuer à rendre l’économie plus solidaire.

Lyon adopte une délibération cadre de soutien à l’ ESS

Fin septembre, le conseil municipal de Lyon a adopté une délibération-cadre mettant en perspective l’ensemble de la politique de la ville de Lyon en matière de soutien à l’économie sociale et solidaire.

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Rennes Métropole : un appel à projets pour soutenir les entreprises de l’économie sociale et solidaire

Strasbourg : lancement de la monnaie citoyenne "le Stück"

L’intégration des clauses sociales dans les marchés publics en Val-de-Marne

Publication de la circulaire sur la vie associative

La circulaire encadrant les relations entre associations et pouvoirs publics a été publiée par le Premier Ministre le 29 septembre 2015. Proposant un nouveau cadre contractuel visant notamment l’attribution de subventions, cette circulaire est la première déclinaison nationale de la Charte d’engagements réciproques entre l’Etat, le Mouvement associatif et les réseaux de collectivités territoriales dont le RTES, signée en février 2014.

Signature d’une Déclaration internationale sur l’ESS à New York

Sous la présidence de François Hollande, chefs d’États et représentants d’organisations internationales se sont réunis le 28 septembre 2015 en parallèle de la 70ème assemblée générale des Nations Unies autour d’une déclaration "pour des politiques publiques soutenant l’ESS pour le développement durable".

Marchés publics : relèvement du seuil de dispense de procédure

Un décret publié mi-septembre relève les seuils de dispense de procédure contenus dans le code des marchés publics de 15 000 à 25 000 euros HT pour les pouvoirs adjudicateurs.

Loi ESS : publication du décret fixant une nouvelle définition du commerce équitable

Le décret fixant la nouvelle définition des critères du commerce équitable a été publié au Journal officiel du 19 septembre. A compter du 1er octobre 2015, le champ d’application du commerce équitable est étendu aux échanges avec les producteurs au Nord, notamment en France. Un élément important pour les cahiers des charges des marchés publics.

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Les capteurs d’innovation sociale : nouvel outil de l’Institut Godin

Les nouvelles pratiques de coopérations associatives - Entretien avec Nadine Richez-Battesti

Le Temps des communs, festival dédié aux biens communs dans toute la Francophonie

[Presse] Un dossier sur l’épargne solidaire réalisé par Alternatives économiques

CGET : table ronde sur l’entrepreneuriat dans les quartiers

[Europe] Retours du congrès européen et international “Solikon”

Solikon 2015, congrès européen et international sur l’économie solidaire et les transformations sociales, s’est tenu à Berlin du 09 au 13 septembre. Il était organisé à la fois par un collectif de partenaires allemands et par le réseau RIPESS Europe. Patricia Andriot et Annie Berger y représentaient le RTES et sont intervenues dans différents ateliers.

Les 21 premiers réseaux retenus pour Urbact

Le comité Urbact III a retenu mi-septembre 21 réseaux de collectivités ayant répondu au 1er appel à projets Urbact portant sur la mise en place de politiques urbaines durables. Parmi les réseaux retenus, celui associant la Ville de Paris dans un projet dont le chef de file est Gdansk, portant sur la mise en place d’écosystèmes favorisant l’innovation sociale.

Installation du Groupe d’experts entrepreneuriat social de la commission européenne

Patricia Andriot, vice-présidente du RTES et vice-présidente de la région Champagne-Ardenne, siège au sein du groupe d’experts de la commission européenne sur l’entrepreneuriat social, le GECES. Ce groupe compte environ 80 membres représentant à la fois les Etats et des organismes publics ou privés, acteurs de l’ESS. Ce groupe renouvelé a tenu sa première réunion le 16 septembre 2015 à Bruxelles. Retours de Patricia Andriot.