Newsletter RTES - Septembre 2015
Newsletters RTES - Janvier 2015
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En une
Prochaine webconférence du RTES : "La loi ESS et ses décrets, un an après"
Un an après le vote de la loi ESS, où en est-on ? Quels sont les décrets en vigueur ? Quelles sont leurs conséquences pour les collectivités locales ? Rendez-vous mardi 29 septembre pour une webconférence dédiée à "la loi ESS et ses décrets, un an après", avec trois zooms : le schéma de promotion des achats responsables, la stratégie régionale de développement de l’ESS et les changements apportés par la loi NOTRe, et l’agrément ESUS.
Les actualités du réseau
Prochaine journée du RTES "Collectivités et Monnaies Locales Complémentaires" : rendez-vous le 15 octobre à Nantes
Le RTES organise avec Nantes métropole et le crédit municipal de Nantes, en partenariat avec le mouvement SOL, une journée territoriale consacrée aux monnaies locales complémentaires. Rendez-vous jeudi 15 octobre 2015 au Solilab à Nantes.
4èmes Rencontres des collectivités autour de l’ESS : les élus réaffirment leur engagement !
Les 4èmes rencontres nationales ont réuni les 2 et 3 juillet plus de 200 personnes. L’un des temps forts des rencontres a été la remise de l’appel des élus locaux, appel signé par plus de 270 élus, et par les principaux réseaux de collectivités, qui ont réaffirmé à cette occasion leur engagement en faveur de l’ESS.
Bienvenue aux nouveaux adhérents du RTES : Bonifacio et Gennevilliers
Nous souhaitons la bienvenue à deux nouveaux adhérents : les villes de Bonifacio et Gennevilliers.
[Save the date!] Rencontre RTES "Politique de la ville et ESS" mardi 15 décembre - Saint Denis
Dans le cadre du travail mené par le RTES sur les liens entre politique de la ville et ESS, le Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire organise une journée dédiée à ces enjeux mardi 15 décembre 2015. Cette journée sera accueillie par Plaine Commune (93).
Retrouvez aussi...
Parole d’élue
« Le RTES nous permet de prendre de la hauteur et de faire poids ensemble » - Entretien avec Emmanuelle Rousset
À 42 ans, et après un parcours professionnel et personnel technique et de terrain, Emmanuelle Rousset est aujourd’hui vice-présidente du conseil départemental d’Ille-et-Vilaine, en charge de l’ESS et de la politique de la ville. Élue au Conseil d’administration du RTES le 2 juillet dernier, elle revient pour nous sur son parcours, sur les chantiers de la collectivité et sur ses engagements. Portrait d’une élue au caractère bien trempé.
Zoom sur...
Le Galleco, monnaie locale et départementale
Le Galléco a comme particularité d’être une monnaie locale d’ampleur départementale. Utilisée en Ille-et-Vilaine - plus particulièrement sur les territoires de Rennes, Redon et Fougères – elle a aussi l’originalité d’être née, en 2013, sous l’impulsion des élus et services du Département. Le Galléco s’inscrit alors dans un processus d’expérimentations autour des monnaies locales lancé dès 2005 en Ille-et-Vilaine. Si le rôle de la collectivité reste essentiel, le Galléco a su trouver son public et mobilise citoyens et entreprises dans son fonctionnement quotidien comme dans son développement. Entretien avec Anne Bruzac, directrice de l’association.
Actu des territoires
Corrèze : dispositif départemental de soutien à la finance participative
Afin de soutenir une économie porteuse d’emplois et de favoriser la diversification des financements de projets, le conseil départemental de Corrèze lance un dispositif départemental de soutien à la finance participative sur l’ensemble de son territoire. Deux axes de travail seront mis en œuvre d’ici fin 2015 : un site portail départemental dédié au financement participatif et une animation avec forte visibilité aux échelles départementale et intercommunale.
Auvergne : conférence régionale de l’ESS et signature de la convention d’agrément avec la CRESS
En Auvergne, la conférence régionale de l’ESS s’est déroulée dans les locaux du conseil régional le 10 juin 2015. Une soixantaine de participants a assisté à cette conférence, qui a notamment été l’occasion de la signature de la convention d’agrément avec la CRESS Auvergne.
ESSaimons en Val-de-Marne : le département encourage la dynamique de réseau
Dans le cadre de la dynamique de réseau "ESSaimons en Val-de-Marne", lancée en 2014, le conseil départemental du Val de Marne a réalisé cet été une enquête en ligne afin de mieux cerner les attentes des acteurs de l’économie sociale et solidaire sur son territoire.
Midi-Pyrénées : création d’un Fonds d’innovation sociale
La Région Midi-Pyrénées s’associe avec l’Etat et Bpifrance pour mettre en place un Fonds d’investissement dans l’innovation sociale (FISO). Un premier appel à projet a été lancé le 10 juin avec pour objectif d’accompagner les projets d’innovation sociale au moyen d’avances récupérables ou de prêts à taux zéro, en partenariat avec l’écosystème régional.
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Actu de l'ESS
Loi ESS : publication des modalités de composition du dossier de demande d’agrément « entreprise solidaire d’utilité sociale »
Mi-août, un arrêté précisant la composition du dossier de demande d’agrément « Entreprise solidaire d’utilité sociale » a été publié au Journal Officiel. Cet arrêté fait suite à l’entrée en vigueur depuis le 1er juillet 2015 de la refonte de l’agrément « Entreprise solidaire d’utilité sociale » (ESUS) inscrite dans la loi sur l’économie sociale et solidaire.
De l’écologique dans le schéma des achats responsables et des marchés réservés pour l’ESS
L’adoption en juillet 2015 de la loi sur la transition énergétique ainsi que la publication de l’ordonnance assurant la transposition des directives européennes sur la passation des marchés publics ont des impacts importants sur la commande publique responsable ; l’une modifiant notamment le schéma de promotion des achats responsables de la loi sur l’ESS, et l’autre offrant la possibilité de marchés réservés aux structures de l’ESS.
L’AMF, l’ADF et l’ARF encouragent l’achat responsable
Dans un communiqué commun du 24 juillet, l’AMF, l’ADF et l’ARF demandent au gouvernement de faire évoluer la réglementation des marchés publics, "en lien avec la Commission européenne", afin d’instaurer "un critère privilégiant la consommation nationale et locale sécurisé juridiquement".
Les associations face à la conjoncture, 9ème note de Recherches et Solidarités
"Recherches et Solidarités" a publié en juin sa 9ème note "les associations face à la conjoncture". Elle montre notamment un maintien de la dynamique de créations d’associations et de l’emploi associatif, avec une quasi stabilité depuis deux trimestres.
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Europe
[Actualisation] L’ESS dans les programmes régionaux FEDER/FSE : note d’analyse RTES / Avise
Afin de faciliter la lecture et l’accès des porteurs de projets ESS aux mesures spécifiques de financement des PO régionaux, le RTES et l’Avise ont réalisé une note de synthèse de l’analyse des programmes FEDER et FSE, accompagnée de fiches d’analyse par région.
PTCE
Comprendre les Ecossolies en 8 minutes !
Un an après l’ouverture du Solilab et plus de 6 mois après la mise en route de leur Labo, Les Ecossolies, réseau d’acteurs de l’économie sociale et solidaire, viennent de réaliser un film de présentation de leurs activités. L’occasion de retracer l’histoire de la dynamique, de transmettre l’ambition du projet et de témoigner du poids de l’ESS sur la Métropole Nantaise.
Agenda
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du 5 septembre au 13 septembre 2015
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du 7 septembre au 9 septembre 2015
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10 septembre 2015
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15 septembre 2015
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15 septembre 2015
- Colloque Loi d’expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée" - Paris
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16 septembre 2015
- 5 raisons de miser sur les entreprises sociales et solidaires - Rouen
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22 septembre 2015
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du 22 au 24 septembre 2015
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24 septembre 2015
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24 septembre 2015
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29 septembre 2015
- Webconférence RTES "La loi ESS et ses décrets, un an après"
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30 septembre 2015
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1er octobre 2015
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7 octobre 2015
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11 octobre 2015
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13 octobre 2015
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15 octobre 2015
- Journée RTES “Collectivités et Monnaies Locales Complémentaires" - Nantes
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du 23 octobre au 24 octobre 2015
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30 octobre 2015
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15 décembre 2015
- Rencontre RTES "Politique de la ville et ESS" - Saint Denis
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