Ressources
FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) JURIDIQUE
POINT DE REPÈRESS DU RTES "COLLECTIVITÉS & PTCE"
Métropoles et territoires voisins : quelles dynamiques de coopération pour répondre aux transitions environnementales et sociales ?
Fiche Déniché pour vous n°134 - Citiz
SCIC et collectivités territoriales
Fiche Déniché pour vous n°130 - CoopCircuits
"Les rôles des collectivités locales dans les dynamiques de PTCE"
Structures équivalentes pour les marchés publics
Quelle possibilité de garantie d'emprunt par une collectivité territoriale ?
Une commune peut-elle être sociétaire d'une SCIC aux côtés de son EPCI ?
