Ressources
Fiche Déniché pour vous n°118 : Le PôPE
Fiche Déniché pour vous n°111 : Le PHARES
Fiche Déniché pour vous n°110 : PTCE Vivre les Mureaux
Dons en nature aux acteurs de l'ESS : quelles possibilités pour les collectivités ?
Comptabilisation par la collectivité de sa participation au capital d’une SCIC
Quelles responsabilités et risques éventuels d'une collectivité et de ses représentants au sein d'une SCIC ?
Quel apport en nature d’une collectivité territoriale à une SCIC ?
Bordeaux adopte son cadre de partenariat avec les SCIC
Délibération SCIC Ville de Fresnes
Le rapport sur les SCIC et les suites possibles
