Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) JURIDIQUE

Le RTES propose une FAQ  pour répondre aux demandes de plus en plus nombreuses de collectivités adhérentes sur des questions d'ordre juridique qui ne trouvent pas de réponses adaptées à ce jour.

Contact : Benjamin Guéraud-Pinet, chargé de mission appui-conseil auprès des collectivités territoriales : bgueraudpinet@rtes.fr

Dans le cadre de TRESSONS 2024/2025, le RTES ouvre sa FAQ juridique à toutes les collectivités rurales, sur les questions autour de l'appui à l'installation agricole, des formes d'emploi, et plus largement du soutien à la création d'activités en lien avec l'ESS.

Nous vous proposons ici de retrouver les 1ères questions traitées (accessibles pour les collectivités adhérentes. Pour adhérer au RTES, cliquez ICI).

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Le RTES propose une FAQ  pour répondre aux demandes de plus en plus nombreuses de collectivités adhérentes sur des questions d'ordre juridique qui ne trouvent pas de réponses adaptées à ce jour.

Contact : Benjamin Guéraud-Pinet, chargé de mission appui-conseil auprès des collectivités territoriales : bgueraudpinet@rtes.fr

Dans le cadre de TRESSONS 2024/2025, le RTES ouvre sa FAQ juridique à toutes les collectivités rurales, sur les questions autour de l'appui à l'installation agricole, des formes d'emploi, et plus largement du soutien à la création d'activités en lien avec l'ESS.

Nous vous proposons ici de retrouver les 1ères questions traitées (accessibles pour les collectivités adhérentes. Pour adhérer au RTES, cliquez ICI).

 

Fiche Déniché pour vous n°118 : Le PôPE

 Face à l’étendue des besoins d’accueil du jeune enfant en Seine-Saint-Denis (taux de couverture de 32%, contre 58% en France et 75% à Paris), un collectif d’associations a décidé de créer en 2015 le PôPE, Pôle Petite Enfance. Réunissant associations gestionnaires de lieux d’accueil, accompagnateur et financeur solidaire, architecte, sociologues, ce Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) se donne comme objectif de développer l'offre d'accueil de la petite enfance sur le département et de contribuer à lever les freins à l’emploi des femmes par l'ESS, l’innovation et l’inclusion de ses habitant.e.s. Il a été soutenu dès l’origine par Plaine Commune.

TÉLÉCHARGEZ LA FICHE DÉNICHÉ POUR VOUS N°118 : PTCE LE PÔPE

Mots-clés : PTCE ; petite enfance - Mars 2023

Pope

 

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Face à l’étendue des besoins d’accueil du jeune enfant en Seine-Saint-Denis (taux de couverture de 32%, contre 58% en France et 75% à Paris), un collectif d’associations a décidé de créer en 2015 le PôPE, Pôle Petite Enfance. Réunissant associations gestionnaires de lieux d’accueil, accompagnateur et financeur solidaire, architecte, sociologues, ce Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) se donne comme objectif de développer l'offre d'accueil de la petite enfance sur le département et de contribuer à lever les freins à l’emploi des femmes par l'ESS, l’innovation et l’inclusion de ses habitant.e.s. Il a été soutenu dès l’origine par Plaine Commune.

TÉLÉCHARGEZ LA FICHE DÉNICHÉ POUR VOUS N°118 : PTCE LE PÔPE

Mots-clés : PTCE ; petite enfance - Mars 2023

Pope

 

Quelles responsabilités et risques éventuels d'une collectivité et de ses représentants au sein d'une SCIC ?

POINTS DE REPÈRESS PTCE & SCIC SPÉCIAL AURA

Dans le cadre de la 5ème rencontre du “Club des Collectivités engagées pour l'ESS en Auvergne-Rhône-Alpes” organisée par la Chambre Régionale de l'ESS (CRESS) et le RTES le 3 février dernier, plusieurs élu.e.s et agent.e.s de collectivités s'étaient réuni.e.s autour de la thématique : "Pôles Territoriaux de Coopération Économique : leviers de développement pour les territoires ?".

A cette occasion, le RTES et la CRESS ont adapté et réactualisé le Point de RepèrESS SCIC et le Point de RepèrESS PTCE à la région Auvergne-Rhône-Alpes, avec des exemples et illustrations inspirés du territoire. 

Retrouvez dès maintenant le Point de RepèrESS PTCE spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes dans sa version A4 et dans sa version A3 à plier avec la cartographie.

Retrouvez dès maintenant le Point de RepèrESS SCIC spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes (mai 2022) dans sa version A3 à plier et dans sa version A4.

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Dans le cadre de la 5ème rencontre du “Club des Collectivités engagées pour l'ESS en Auvergne-Rhône-Alpes” organisée par la Chambre Régionale de l'ESS (CRESS) et le RTES le 3 février dernier, plusieurs élu.e.s et agent.e.s de collectivités s'étaient réuni.e.s autour de la thématique : "Pôles Territoriaux de Coopération Économique : leviers de développement pour les territoires ?".

A cette occasion, le RTES et la CRESS ont adapté et réactualisé le Point de RepèrESS SCIC et le Point de RepèrESS PTCE à la région Auvergne-Rhône-Alpes, avec des exemples et illustrations inspirés du territoire. 

Retrouvez dès maintenant le Point de RepèrESS PTCE spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes dans sa version A4 et dans sa version A3 à plier avec la cartographie.

Retrouvez dès maintenant le Point de RepèrESS SCIC spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes (mai 2022) dans sa version A3 à plier et dans sa version A4.

Panneau de gestion des cookies
Ce site utilise des cookies et vous donne le contrôle sur ceux que vous souhaitez activer