Retrouvez la 1ère version de l'étude « L’ESS : une opportunité pour repenser la coopération et la transversalité ? - Etude exploratoire et regards croisés » coordonnée par le RTES et CITEGO. Cette étude a été présentée lors du colloque "ESS & territoires" du 19 octobre dans le cadre du Forum national de l'ESS à Niort.

Téléchargez l'étude « L’ESS : une opportunité pour repenser la coopération et la transversalité ? - Etude exploratoire et regards croisés » (version présentée lors du Forum national de l'ESS).

Retrouvez le diaporama de présentation de l'étude.

L’articulation, la coordination et la coopération entre échelons territoriaux et entre domaines de l’action publique sont un enjeu majeur pour les collectivités territoriales au-delà des spécificités de l’ESS. Pour l’association CITEGO et le RTES, ces enjeux sont au coeur de la transition vers des territoires durables.

Comment prend place cette articulation ? Comment les collectivités territoriales s’emparent-elles de cette question ? Quels sont les enjeux et les obstacles à la mise en place d’une articulation entre échelons territoriaux et entre politiques sectorielles autour de l’ESS ?

Fruit du partenariat entre CITEGO et le RTES, cette publication apporte des éléments de réponse à ces questions et identifie des pistes de réflexion et d’action. Elle cherche à sensibiliser des futurs professionnels du développement territorial à l’ESS et aux questionnements ci-dessus.

C’est ainsi que l’étude exploratoire a été confiée à un atelier universitaire du parcours « Développement et territoires : ressources, politiques, stratégies » du Master 2 Urbanisme et aménagement de l’Ecole d’Urbanisme de Paris. Elle porte sur quatre études de cas, 2 au sein de territoires régionaux dont les différents niveaux de collectivités sont impliqués dans des politiques de soutien à l’ESS, mais avec des histoires et pratiques de concertation territoriale très différentes (Bretagne, département Ille-et-Villaine et Rennes Métropole ; Nouvelle-Aquitaine, département de Gironde, Bordeaux Métropole et ville de Bordeaux) et 2 communes ou intercommunalités, la Communauté de communes Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais (52) en milieu rural, et la ville de Sceaux (92) en région parisienne.

Cette publication rend compte de ce travail réalisé par les étudiants, en l’éclairant par le regard de chercheurs et acteurs spécialistes de ces questions. Elle sera complétée par les interventions et échanges des participants au colloque « ESS & Territoires » du 19 octobre 2017 à Niort dans le cadre du Forum national de l’ESS et de l’innovation sociale.

Il est enfin disponible! Fruit d'un an de travail, le guide Repères du RTES, "Politique de la ville & ESS - Initiatives, analyses et éclairages", a pour objectif de renforcer les liens entre l'ESS et la Politique de la Ville. Réalisé avec le soutien du CGET, il est destiné à l'ensemble des acteurs et partenaires de la politique de la ville et de l'ESS.

Garage associatif, restaurant d’insertion, coopérative pour les jeunes, régie de territoire...les initiatives d’ESS en quartiers prioritaires sont nombreuses. Comment une collectivité territoriale peut-elle soutenir ces initiatives ? Quel rôle possible pour un bailleur social ? Quelle place pour les citoyens ? Mais aussi, quelle articulation entre les politiques publiques de la ville et de l’ESS ?

Cette nouvelle publication vise à répondre à ces questions, en donnant à voir ce qu'il est concrètement possible de faire, ainsi que quelques éléments de méthode. Il s'agit pour le RTES d'un premier travail sur le sujet, qui a vocation à être enrichi. Il est bâti sur des expériences réussies et des témoignages de collectivités concernées par la politique de la ville. Il est aussi alimenté par les échanges de la rencontre organisée le 15 décembre 2015 à Plaine Commune.

Vous trouverez notamment:

-Les avants-propos de Patrick Kanner, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Hélène Geoffroy, Secrétaire d’État chargée de la Ville, et Martine Pinville, Secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
-la préface de Jean-Michel Thornary, commissaire général à l'égalité des territoires, et de Christiane Bouchart, présidente du RTES.
-26 initiatives d'ESS présentes en quartiers prioritaires étudiées.
-10 leviers d'actions à destination des collectivités et des autres acteurs publics.
-5 éclairages transversaux et des éléments de méthodes.

Merci à tous ceux qui ont contribué à ce guide, réalisé à partir d'un travail menée depuis plus d'une année et mobilisant de nombreux acteurs et partenaires.

Téléchargez la version web de notre publication "Politique de la ville & ESS - Initiatives, analyses et éclairages".

Téléchargez les fiches initiatives d'ESS présentes en quartiers prioritaires :

(extrait du guide Repères du RTES: "Politique de la ville & ESS - Initiatives, analyses et éclairages", septembre 2016)

Les initiatives étudiées à la loupe:
-Vers un Réseau d'Achat Commun - VRAC.
-PTCE Resto Passerelle.
-Garage solidaire du Hainaut (et la présentation du réseau national des garages solidaires).
-L'Autre Boutique.
-Régie de territoire CUCM Bassin Nord.
-Coopérative Jeunesse de Services Maurepas/La Bellangerais.
-ARTIS (ARTisanat et Innovation Sociale).
-COOP'ALPHA.
-Community Land Trust de Bruxelles.

Les initiatives repérées:
-KAPS Koloc' à projets solidaires.
-Epicea, épicerie solidaire de Créteil.
-Régie de quartier "Impulsion" de Hénin Carvin.
-Work & Co.
-Les Gouttes d'Or de la Mode et du Design.
-Epicerie Solidaire Itinérante.
-Chantier d'insertion "Autour du livre".
-Premier Conseil - centres d'affaires de proximité.
-La Conciergerie solidaire.
-Lieux Collectifs de Proximité.
-Rues du Développement Durable.
-Fontaine Ô Livres.
-Ressourcerie de Cenon.
-Coopérative Hôtel du Nord.
-Atelier de beauté solidaire APRES.
-Chantier d'insertion Le Petit Gourmand.
-La Coursive Boutaric.

Retrouvez la version web de l’étude actualisée en juin 2016 sur "Les rôles des collectivités locales dans les dynamiques de PTCE", suite au séminaire national PTCE des 3 et 4 mai 2016

Des exemplaires papiers de cette étude sont disponibles pour les adhérents et partenaires du RTES sur simple demande à animation@rtes.fr.

Après 8 mois de travail, 42 PTCE interviewés, 13 pôles étudiés à la loupe, plus de 30 entretiens et une journée de restitution, l'étude menée avec l’Atelier Coopératif sur le rôle des collectivités dans les dynamiques des Pôles Territoriaux de Coopération Économique (PTCE) est sortie en mars 2014.

Ces "repères" en sont la synthèse ; ils visent à sensibiliser et à donner à voir, à proposer des points de vue et porter des analyses sur les freins et leviers de ces développements.
Des « Repères » pour se garder de toute vision normative et laisser libre cours à la créativité de chaque territoire.
 

Téléchargez l'étude actualisée (2016) .

Afin de faciliter la lecture et l’accès des porteurs de projets ESS aux mesures spécifiques de financement des PO régionaux, le RTES et l’Avise ont réalisé une note de synthèse de l’analyse des programmes FEDER et FSE, accompagnée de fiches d’analyse par région.

Fruit d’un travail commun du Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) et de l’Avise, cette note de travail a pour objet de présenter les grandes lignes de la programmation 2014/2020 des fonds FEDER et FSE en France et d’analyser la manière dont les Conseils régionaux, nouvelles autorités de gestion, se sont saisis de cette opportunité pour apporter leur soutien aux projets menés par les acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS).

Téléchargez la note d'analyse

Les Conseils régionaux sont désormais autorités de gestion du Fonds européen de développement régional (FEDER) et d’une partie du Fonds social européen (FSE). Le positionnement fort de l’Économie sociale et solidaire (ESS) dans les orientations de la Politique de cohésion est ainsi décliné dans les 22 Programmes régionaux FEDER-FSE.


Téléchargez :
-la fiche d'analyse Bourgogne
-la fiche d'analyse Franche-Comté
-la fiche d'analyse Ile de France
-la fiche d'analyse Limousin
-la fiche d'analyse Lorraine
-la fiche d'analyse Pays de la Loire
-la fiche d'analyse Provence-Alpes-Côte d'Azur

La mise en ligne des fiches et informations se fera au fur à mesure de leur validation par les Conseils régionaux.

L'étude Jeunes et Initiatives Economiques Solidaires publiée par le RTES en 2010 s’intéressait plus particulièrement au processus de création de ces initiatives, et aux conditions pour que celles-ci soient mieux connues, reconnues et soutenues. En prolongement direct de ce travail qu'elle avait réalisé pour le RTES, la SCOP Développements et Humanisme conduit une nouvelle étude.

Celle-ci met l’accent sur la pérennité économique, les impacts et l’accompagnement de projets économiques solidaires portés par les jeunes. Menée en partenariat avec la Caisse des Dépôts, les Régions Limousin, Franche-Comté, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées et le conseil général de Meurthe-et-Moselle, elle suit jusqu’en 2014 les évolutions d’une quinzaine de réalisations (associations et Scop principalement) ancrées dans les territoires de ces collectivités.

De l’ouverture d’un restaurant-boutique-hébergeur d’associations culturelles dans un village en voie de désertification de la Creuse à l’animation d’un atelier vélo ouvert à un public volontairement très hétéroclite en passant par l’organisation d’universités populaires ou l’ouverture d’une librairie en milieu rural, tous les projets ont un caractère innovant en ce qu’ils développent des services répondant à des besoins (matériels mais également sociaux et culturels) non satisfaits sur leur territoire. Le cœur « productif » de leurs activités est un support pour créer du lien social et des échanges (ateliers socio-pédagogiques pour rétablir le lien parent-enfant, balades gourmandes découverte du patrimoine, …).

Soucieux de toucher l’ensemble des publics, ils ont souvent la préoccupation constante de rapprocher des mondes qui s’ignorent (art contemporain et entreprise) ou dont la rencontre pose problème (jeunes des quartiers défavorisés et monde du travail ou monde des médias); leur lieu de production ou de travail devient alors lieu de vie souvent ouvert au plus grand nombre (coin bibliothèque ouvert aux habitants du village ou aux clients d’une boutique, café restaurant relais d’information et de mobilisation dans un quartier, …). Enfin, la prise en compte intégrée des enjeux liés au développement durable (gestion des déchets, énergies renouvelables, modes de vie et de consommation alternatifs) est une caractéristique forte des projets.

Cette étude au long cours doit permettre de favoriser la reconnaissance des jeunes comme porteurs d’initiatives économiques sociales et solidaires et de valoriser leurs impacts sur eux-mêmes, sur leurs territoires et sur ce qu’ils apportent à l’économie sociale et solidaire en général en termes de renouvellement de pratiques et de valeurs. La plus value d’une analyse prolongée sur plusieurs années sera d’observer la façon dont les fragilités de ces initiatives se résolvent ou non dans la durée et de s’intéresser aux difficultés et carences dont font état les porteurs en matière d’accompagnement. Attentive à leurs potentiels et difficultés propres, elle entend susciter des réflexions pour un soutien qui favorise leur pérennité économique et la consolidation des emplois créés.

Pour plus d’informations, www.developpements-et-humanisme.eu

Réalisé par l'ARF et le RTES, en partenariat avec la Caisse des Dépôts et avec l’appui technique de l’Avise, ce guide paru en 2012, bâti sur des expériences et des témoignages de collectivités locales, se veut un outil d'aide à la décision pratique et méthodologique, pour les collectivités souhaitant intégrer les questions d'utilité sociale dans leurs politiques.

Si la question de l’utilité sociale est au cœur des réflexions de nombre d’acteurs de l’économie sociale et solidaire et de l’État, elle concerne également au premier plan les collectivités locales. Cependant, peu de travaux et peu d’outils abordent la façon dont les politiques publiques prennent ou peuvent prendre en compte ces dimensions. C’est pourquoi l'Association des Régions de France et le RTES, en partenariat avec la Caisse des Dépôts et avec l’appui technique de l’Avise, ont décidé de réaliser ce guide à destination des élus et techniciens des collectivités locales souhaitant intégrer les questions d’utilité sociale dans leurs politiques.

Construit à partir d’expériences réussies, ce guide méthodologique se compose de 4 grandes parties très largement illustrées par des témoignages, conseils et cas pratiques pour aider à l’élaboration d’une démarche adaptée à son territoire :

1- Repères L’utilité sociale dans les politiques publiques, de quoi parle-t-on ?

2- Pratique Comment mener une démarche autour de l’utilité sociale dans les politiques locales ?

3- Perspectives L’utilité sociale, un aiguillon et un outil de pilotage des politiques publiques

4- Outils S’inspirer de bonnes pratiques pour construire sa propre démarche

Les collectivités adhérentes peuvent en recevoir un exemplaire de ce guide de 64 pages  sur demande auprès de animation@rtes.fr.

Il peut être téléchargé ici.