Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

Fiche n°9 : Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif - SCIC

Téléchargez la fiche n°9 sur les Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif - SCIC du Kit MunicipalESS.

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Lettre n°33 "L'ESS, une réponse pour revitaliser les centres-villes" et dossier complémentaire

La lettre n°33 du RTES est intitulée "L'ESS, une réponse pour revitaliser les centres-villes" à l'aune de la phase opérationnelle du programme gouvernemental "Action Coeur de ville". Pour aller plus loin, retrouvez également notre dossier complémentaire.

TÉLÉCHARGEZ LA VERSION NUMÉRIQUE DE LA LETTRE N°33 DU RTES "L'ESS, UNE RÉPONSE POUR REVITALISER LES CENTRES-VILLES".

Retrouvez les fiches "Déniché pour vous" consacrées à des initiatives ESS de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : 

  • Fiche sur la SCIC Villages Vivants, première foncière commerciale coopérative des centres-bourgs basée dans la Drôme
  • Fiche sur le Pôle ESS Anima du centre-ville de Calais
  • Fiche sur le café associatif La Smalah de Saint-Julien-en-Born (Landes)
  • Fiche sur la Boutique éphémère de la coopérative d'activités et d'emploi ACEASCOP à Loudun (Vienne)
  • Fiche sur la start-up solidaire de commerces multi services Comptoir de campagne en Auvergne Rhône-Alpes.

Retrouvez également nos articles retour sur : 

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La lettre n°33 du RTES est intitulée "L'ESS, une réponse pour revitaliser les centres-villes" à l'aune de la phase opérationnelle du programme gouvernemental "Action Coeur de ville". Pour aller plus loin, retrouvez également notre dossier complémentaire.

TÉLÉCHARGEZ LA VERSION NUMÉRIQUE DE LA LETTRE N°33 DU RTES "L'ESS, UNE RÉPONSE POUR REVITALISER LES CENTRES-VILLES".

Retrouvez les fiches "Déniché pour vous" consacrées à des initiatives ESS de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : 

  • Fiche sur la SCIC Villages Vivants, première foncière commerciale coopérative des centres-bourgs basée dans la Drôme
  • Fiche sur le Pôle ESS Anima du centre-ville de Calais
  • Fiche sur le café associatif La Smalah de Saint-Julien-en-Born (Landes)
  • Fiche sur la Boutique éphémère de la coopérative d'activités et d'emploi ACEASCOP à Loudun (Vienne)
  • Fiche sur la start-up solidaire de commerces multi services Comptoir de campagne en Auvergne Rhône-Alpes.

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Points de RepèrESS "Les SCIC et les collectivités franciliennes"

Ce document constitue une reprise spécifique à l’Ile-de-France du 3ème Points de RepèrESS du RTES «SCIC et collectivités». Il fait suite à la rencontre organisée dans le cadre du Club des collectivités pour l’ESS en Ile-de-France le 13 juin 2019 sur les SCIC comme outil de développement local.

Le Club des collectivités pour l’ESS en Ile-de-France a été lancé à l’occasion du Salon des Maires d’Ile-de-France le 18 avril 2019, par la Chambre Régionale de l’ESS (CRESS) en Ile-de-France, l’Association des Maires d’Ile de France (AMIF) et le Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (RTES) et parrainé par la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT). Ce Club organise des rencontres trimestrielles pour les collectivités franciliennes autour des enjeux de l’ESS.

La loi sur l’ESS, votée le 31 juillet 2014, encourage le développement des Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif. Elle permet aux collectivités d’intervenir jusqu’à 50% au capital des Scic (contre 20% précédemment).

  • Quels intérêts pour une collectivité d’accompagner la création de Scic ?
  • Quelles formes peut prendre le soutien d’une collectivité à une Société Coopérative d’Intérêt Collectif ?
  • Quelles sont les questions à se poser pour une collectivité avant d’entrer au capital d’une Scic ?

Téléchargez le Points de RepèrESS "Les SCIC et les collectivités franciliennes" - format web & format impression - Octobre 2019.

 

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Ce document constitue une reprise spécifique à l’Ile-de-France du 3ème Points de RepèrESS du RTES «SCIC et collectivités». Il fait suite à la rencontre organisée dans le cadre du Club des collectivités pour l’ESS en Ile-de-France le 13 juin 2019 sur les SCIC comme outil de développement local.

Fiche Déniché pour vous n°80 : Label Emmaüs

Label Emmaüs est le premier site de e-commerce dont le catalogue est exclusivement alimenté par des acteurs du Mouvement Emmaüs et ses partenaires de l’ESS.

Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°80 : Label Emmaüs

Mots-clés : SCIC, numérique, économie circulaire. Octobre 2019

https://www.label-emmaus.co/fr/

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93130 NOISY-LE-SEC

Zone d'action : France.  

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Label Emmaüs est le premier site de e-commerce dont le catalogue est exclusivement alimenté par des acteurs du Mouvement Emmaüs et ses partenaires de l’ESS.

Fiche Déniché pour vous n°77 : Casaco

Casaco est un espace de travail coopératif pour les travailleurs autonomes, porteurs de projet, entrepreneurs, TPE, structures de l’ESS, qui a été créé en 2014 à Malakoff (Hauts-de-Seine). Le lieu, d’une surface de 504 mètres carrés, est actuellement la propriété de la Ville et réunit à ce jour 130 membres. Casaco est constituée en SCIC regroupant 64 sociétaires et est co-géré par deux personnes élu.e.s par l’assemblée générale.

Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°77 : Casaco

Mots-clés : lieux partagés, SCIC - Septembre 2019 

https://www.casaco.fr

casaco

92240 MALAKOFF 

Zone d'action : Malakoff, sud parisien. 

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Casaco est un espace de travail coopératif pour les travailleurs autonomes, porteurs de projet, entrepreneurs, TPE, structures de l’ESS, qui a été créé en 2014 à Malakoff (Hauts-de-Seine). Le lieu, d’une surface de 504 mètres carrés, est actuellement la propriété de la Ville et réunit à ce jour 130 membres. Casaco est constituée en SCIC regroupant 64 sociétaires et est co-géré par deux personnes élu.e.s par l’assemblée générale.

Points de RepèrESS "Les Scic et les collectivités"

Quels intérêts pour une collectivité d’accompagner la création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif ? Quelles formes peut prendre son soutien ? Quelles sont les questions à se poser avant d’entrer au capital de ces sociétés coopératives ?
Réalisée avec le soutien de la CG Scop, cette synthèse regroupe, en 4 pages, témoignages et retours d'expériences sur le rôle des collectivités dans le développement des SCIC.

Téléchargez les Points de RepèrESS du RTES "Les Scic et les collectivités" (actualisés en avril 2022) 

Retrouvez également la reprise spécifique à l'Ile-de-France de ce Points de RepèrESS : "Les SCIC et les collectivités franciliennes" - (actualisé en avril 2022) et celui spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes (mai 2022) dans sa version A3 à plier et dans sa version A4.

 

Les SCIC, une solution de structuration de filières sur le territoire (vidéo de l'URSCOP Île-de-France Centre Orléanais) : 

 

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Quels intérêts pour une collectivité d’accompagner la création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif ? Quelles formes peut prendre son soutien ? Quelles sont les questions à se poser avant d’entrer au capital de ces sociétés coopératives ?
Réalisée avec le soutien de la CG Scop, cette synthèse regroupe, en 4 pages, témoignages et retours d'expériences sur le rôle des collectivités dans le développement des SCIC.

Téléchargez les Points de RepèrESS du RTES "Les Scic et les collectivités" (actualisés en avril 2022) 

Retrouvez également la reprise spécifique à l'Ile-de-France de ce Points de RepèrESS : "Les SCIC et les collectivités franciliennes" - (actualisé en avril 2022) et celui spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes (mai 2022) dans sa version A3 à plier et dans sa version A4.

 

Les SCIC, une solution de structuration de filières sur le territoire (vidéo de l'URSCOP Île-de-France Centre Orléanais) : 

 

Retour sur la rencontre sur les SCIC - Club des collectivités pour l'ESS en Ile-de-France - Juin 2019

Le club des collectivités pour l'ESS Ile-de-France organisait cette rencontre "La SCIC, un outil de développement local" le 13 juin 2019 au siège de la MNT à Paris.

Retrouvez le compte-rendu de cette journée d'échange.  

Si vous êtes intéressé.e pour participer aux prochaines sessions du club des collectivités pour l'ESS en Ile-de-France, n'hésitez pas à envoyer un mail à l'adresse animation@rtes.fr

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Le club des collectivités pour l'ESS Ile-de-France organisait cette rencontre "La SCIC, un outil de développement local" le 13 juin 2019 au siège de la MNT à Paris.

Retrouvez le compte-rendu de cette journée d'échange.  

Fiche Déniché pour vous n°55 : Pôle ESS "Anima"

Le pôle de structures ESS « Anima » s’inscrit dans une dynamique de PTCE soutenue par la Communauté d’agglomération Grand Calais Terres & Mers et la Ville de Calais pour la redynamisation du centre-ville de Calais. Situé en plein cœur de l’hyper-centre, ce pôle propose des services qui favorisent les niveaux de fréquentations au sein de ce périmètre. 

Téléchargez la fiche Déniché pour vous n°55 : Pôle ESS Anima.

Mots-clés : revitalisation des centres-villes, PTCE. Mai 2019.

Site internet : https://animacalais.fr

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62100 CALAIS

Zone d'action : Communauté d'agglomération Grand Calais Terres & Mers

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Ressources RTES
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Le pôle de structures ESS « Anima » porté par le chantier d’insertion « Les Ateliers de la Citoyenneté » s’inscrit dans une dynamique de PTCE soutenue par la Communauté d’agglomération Grand Calais Terres & Mers et la Ville de Calais pour la redynamisation du centre-ville de Calais. Situé en plein coeur de l’hyper-centre, ce pôle propose des services qui favorisent les niveaux de fréquentations au sein de ce périmètre.

Fiche Déniché pour vous n°54 : Villages Vivants

Villages Vivants, première foncière commerciale coopérative des centres-bourgs, a pour objectif d’acheter des boutiques vides, de les rénover et les louer à des loyers progressifs. Elle agit ainsi pour développer des activités utiles au territoire et faire revivre les cœurs de villes et villages en s’appuyant sur un modèle économique innovant, inspiré par le succès de Terre de Liens.

Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°54 : Villages Vivants

Mots-clés : revitalisation des centres-villes, SCIC. Mai 2019. 

Site internet : https://villagesvivants.com

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26400 CREST

Zone d'action : France. 

Type de ressource
Ressources RTES
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Villages Vivants, première foncière commerciale coopérative des centres-bourgs, a pour objectif d’acheter des boutiques vides, de les rénover et les louer à des loyers progressifs pour développer des activités utiles au territoire et ainsi faire revivre les coeurs de villes et villages en s’appuyant sur un modèle économique innovant, inspiré par le succès de Terre de Liens.

Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°54 : Villages Vivants. 

Mots-clés : revitalisation des centres-bourgs, SCIC. Mai 2019. 

Site internet : https://villagesvivants.com

Retour sur les journées nationales "PTCE et citoyenneté" du 9 et 28 mars

Le MES en partenariat avec les membres de l'interréseau PTCE organisait les 9 et 28 mars à Tours et L'Île-Saint-Denis, deux journées sur la thématique de la citoyenneté économique dans les PTCE qui ont rassemblé plus de 150 participants.

Journée du 9 mars à Tours :

Cette journée a été accueillie au PTCE Coopaxis à Tours, en partenariat avec le Cré-Sol, réseau régional de l’Economie solidaire en région Centre et l’Agglomération Tour(s)plus.

Les participants ont d'abord réfléchi à une définition de la citoyenneté économique avant des ateliers qui ont fait ressortir la nécessité de faire reconnaître l’innovation sociale à partir d’indicateurs qualitatifs et non uniquement quantitatifs et de favoriser les bilans participatifs, l’évaluation en tant que processus co-construit.

L'après-midi, 3 PTCE ont apporté leur témoignage : Coopaxis (voir notre article dédié), Brie'Nov, et Icroacroa, le Moulin créatif pôle culturel en milieu rural, ainsi que deux grands témoins : Pierre Commandeur, Conseiller régional délégué au développement Économique, à l’ESS et au Numérique en Région Centre et Jean-Yves Pinneau, Ex Collectif Villes Campagnes, les Localos.

Journée Tours 9 mai.jpg

Journée du 28 mars à L'Île-Saint-Denis :

Plus de soixante-dix participants ont été accueillis au Phares, Pôle d’Hospitalité des Activités à Rayonnement écologique et solidaire à l’Île Saint Denis, un lieu qui a été voulu par un groupe de citoyens il y a une quinzaine d’années et qui accueille de nombreuses structures travaillant sur la citoyenneté locale et internationale. Le Phares, impliqué dès le départ dans la démarche PTCE, souhaite renforcer son accueil d'initiatives citoyennes.

Après un mot d'accueil de Mohamed Gnabaly, maire de l’Ile-Saint-Denis et de Patrick Vassalo, maire adjoint de Saint-Denis et conseiller territorial délégué à l'ESS à Plaine Commune, un retour a été présenté sur la journée nationale du 9 mars qui avait lieu à Tours (voir la fiche du MES sur l'atelier "modalités d'évaluation des PTCE").

Claude Alphandéry a témoigné de l'essor des PTCE depuis les Etats Généraux de l'ESS en 2009 (une des soixante propositions portait alors sur le développement des PTCE), accompagnés presque tous par les collectivités locales.

Six ateliers ont permis d'approfondir plusieurs thématiques: valorisation et évaluation des PTCE, investissement social mutualisé, animation des lieux partagés, écosystèmes citoyens de co-construction politique, rapports de coopération entre PTCE et citoyens, regard européen.

Au cours de l'atelier "Animation de lieux partagés, un levier pour mobiliser les citoyens, habitants et salariés ?", co-animé par le RTES et Phares, 3 PTCE ont pu présenter leurs actions et les liens développés avec les citoyens et habitants. Retrouvez la présentation d'Initiatives et Cités à Lille, La Coursive Boutaric à Dijon et le Phares à l'Île-Saint-Denis.

L'après-midi, Odile Kirchner, déléguée interministérielle à l'ESS est venue présenter le projet d’animation transversale Etat/PTCE/Réseaux nationaux. L'enjeu pour l’État, après avoir accompagné l'émergence des PTCE avec deux appels à projets gouvernementaux, est à présent de favoriser la consolidation des PTCE, avec notamment le soutien à la création d'une cellule nationale d'animation.

Cette cellule « France PTCE », à l'instar de la cellule France Clusters pour les pôles de compétitivité, déroulerait ses missions autour de 4 grands axes, en complémentarité avec l'action des réseaux nationaux :
-animation du réseau (partage d'expériences, accompagnement de la R&D des pôles et au développement de projets communs)
-développement des PTCE (appui individualisé d'expertise juridique et financière ; mise en relation qualifiée ; formations au montage de projets, à la recherche de financements européens, à la réponse aux appels d'offres…).
-évaluation et données sur les PTCE (chiffrages, évaluations d'impact social et environnemental).
-promotion des PTCE (communication, évènementiel, relation presse pour faire connaître les PTCE auprès d'autres acteurs économiques et des élus).

France PTCE serait portée par une structure existante et pilotée par les membres de l'interréseau PTCE. IL est prévu, au-delà d'un soutien des pouvoirs publics, une cotisation des PTCE et de la facturation de prestations. Un appel à projets « France PTCE » est en cours de programmation.

Intervention d’Odile Kirchner.jpg

Laurent Fraisse est intervenu en rappelant tout d'abord que l'articulation entre PTCE et citoyenneté économique n'est pas la problématique la plus travaillée par les chercheurs. Selon lui, plusieurs freins expliquent la faiblesse de cette articulation. Les PTCE sont ainsi des organisations de 2ème niveau rassemblant des structures ce qui les éloigne des mobilisations citoyennes, tandis que leur finalité est la coopération interéconomique plutôt que la promotion de l'ESS, les PTCE étant en outre davantage pensés pour décloisonner l'ESS que pour développer la citoyenneté économique.

Cependant des liens sont possibles. Les coopérations entre structures que permettent les PTCE amènent aussi au croisement entre les salariés et bénévoles des différentes structures, au-delà des seuls dirigeants. Ce sont des lieux qui restent ouverts à l'extérieur et qui organisent souvent des temps d'échange. Ils articulent des activités de production avec des actions de sensibilisation.

Une table ronde finale réunissant les principaux réseaux partenaires a souligné la volonté de poursuivre la démarche partenariale engagée.

Retrouvez l'article de Localtis concernant la cellule nationale d'animation des PTCE.

Plus d'informations sur l'article retour du MES.

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Le MES en partenariat avec les membres de l'interréseau PTCE organisait les 9 et 28 mars à Tours et L'Île-Saint-Denis, deux journées sur la thématique de la citoyenneté économique dans les PTCE qui ont rassemblé plus de 150 participants.