Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

Découvrez "Le Petit guide du foncier nourricier" d'Un Plus Bio

Comment agir sur les territoires pour mieux nourrir ?

Découvrez "Le Petit guide du foncier nourricier" d'Un Plus Bio

Dernier opus édité par Un Plus Bio, « Le petit guide du foncier nourricier » s’attaque à la question de nos paysages alimentaires en éclairant une nouvelle dimension des politiques publiques locales. Quelles possibilités s’offrent aux collectivités locales pour reprendre en main une partie de leur destin agricole dans une optique de relocalisation alimentaire ? C’est toute la vocation de ce guide à la fois politique et pédagogique de 28 pages qui propose d’explorer ensemble de nouvelles pistes de réflexion et d’action sur tous les territoires.

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Une accélération des enjeux alimentaires

Dans le contexte largement mondialisé des échanges alimentaires, de nouveaux enjeux grandissent qu’il n’est plus possible d’éluder : relocalisation, protection des ressources, adaptation au changement climatique, problématiques d’accès à la terre, etc.

La question est de savoir comment les collectivités locales peuvent s’investir sur des sujets aussi complexes sans se décourager devant l’ampleur du défi ?

La bonne nouvelle, c’est qu’il existe selon nous de belles marges de manœuvre pour faire bouger le foncier sur les territoires. Qu’elles disposent ou non de compétences officielles définies par la loi, à vrai dire peu importe. Ce « Petit guide du foncier nourricier » éclaire la façon dont les collectivités peuvent transformer leurs paysages alimentaires. L’idée est bien de vous amener, en tant qu’élu(e) ou technicien(ne) de collectivité, à développer votre pouvoir d’agir.

Trois grands leviers pour agir

Pour faire court, « Le Petit guide du foncier nourricier » décrit les trois principaux modèles qui commencent à faire leurs preuves quand il s’agit de mobiliser le foncier de sa collectivité pour relocaliser l’alimentation. Nous abordons d’abord la question des régies agricoles, en passant au crible les expériences réussies d’une grosse poignée de collectivités membres du Club des Territoires Un Plus Bio. Notre recul sur ce modèle vous donnera les clés pour mieux le comprendre.

Le livret présente ensuite une sélection d’outils que propose le droit rural. Bien que ces outils soient des grands classiques, leur usage au service d’un projet alimentaire révèlent de nouvelles vocations. Attendez-vous à (re)découvrir les notions actualisées de bail rural, fermage, métayage, convention de mise à disposition, commodat, etc.

Enfin « Le Petit guide du foncier nourricier » ouvre un nouvel horizon en s’attardant sur un modèle de gestion du foncier au caractère hybride, la SCIC (société coopérative d’intérêt collectif) où les collectivités s’associent avec d’autres acteurs qui souhaitent s’engager dans un projet économique et agricole commun.

Bienvenue dans le projet "Friches rebelles®"

Imaginé par Un Plus Bio et ses deux partenaires que sont la Safer Occitanie et le réseau Celt, le projet « Friches rebelles® » est une démarche qui questionne les moyens de donner une vocation nourricière au foncier et le rôle des collectivités qui cherchent à reconnecter leurs ressources agricoles à leurs besoins alimentaires. Pour trouver des réponses pertinentes, la recherche-action pilotée par Un Plus Bio expérimente des montages juridiques alliant différents outils.

Parce que les terres anciennement cultivées laissées à l’état de friches sont bien plus nombreuses qu’on l’imagine, il existe un moyen de créer des points de convergence entre propriétaires privés et la sphère publique pour remettre les paysages alimentaires en mouvement. Les friches rebelles sont un moyen efficace de relocaliser de manière pragmatique les approvisionnements alimentaires des territoires. On vous présente tout de la démarche globale.

TÉLÉCHARGER LE GUIDE

Type de ressource
Autres
Ressource privée
Non
Résumé

Comment agir sur les territoires pour mieux nourrir ?

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Dernier opus édité par Un Plus Bio, « Le petit guide du foncier nourricier » s’attaque à la question de nos paysages alimentaires en éclairant une nouvelle dimension des politiques publiques locales. Quelles possibilités s’offrent aux collectivités locales pour reprendre en main une partie de leur destin agricole dans une optique de relocalisation alimentaire ? C’est toute la vocation de ce guide à la fois politique et pédagogique de 28 pages qui propose d’explorer ensemble de nouvelles pistes de réflexion et d’action sur tous les territoires.

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Une accélération des enjeux alimentaires

Dans le contexte largement mondialisé des échanges alimentaires, de nouveaux enjeux grandissent qu’il n’est plus possible d’éluder : relocalisation, protection des ressources, adaptation au changement climatique, problématiques d’accès à la terre, etc.

La question est de savoir comment les collectivités locales peuvent s’investir sur des sujets aussi complexes sans se décourager devant l’ampleur du défi ?

La bonne nouvelle, c’est qu’il existe selon nous de belles marges de manœuvre pour faire bouger le foncier sur les territoires. Qu’elles disposent ou non de compétences officielles définies par la loi, à vrai dire peu importe. Ce « Petit guide du foncier nourricier » éclaire la façon dont les collectivités peuvent transformer leurs paysages alimentaires. L’idée est bien de vous amener, en tant qu’élu(e) ou technicien(ne) de collectivité, à développer votre pouvoir d’agir.

Trois grands leviers pour agir

Pour faire court, « Le Petit guide du foncier nourricier » décrit les trois principaux modèles qui commencent à faire leurs preuves quand il s’agit de mobiliser le foncier de sa collectivité pour relocaliser l’alimentation. Nous abordons d’abord la question des régies agricoles, en passant au crible les expériences réussies d’une grosse poignée de collectivités membres du Club des Territoires Un Plus Bio. Notre recul sur ce modèle vous donnera les clés pour mieux le comprendre.

Le livret présente ensuite une sélection d’outils que propose le droit rural. Bien que ces outils soient des grands classiques, leur usage au service d’un projet alimentaire révèlent de nouvelles vocations. Attendez-vous à (re)découvrir les notions actualisées de bail rural, fermage, métayage, convention de mise à disposition, commodat, etc.

Enfin « Le Petit guide du foncier nourricier » ouvre un nouvel horizon en s’attardant sur un modèle de gestion du foncier au caractère hybride, la SCIC (société coopérative d’intérêt collectif) où les collectivités s’associent avec d’autres acteurs qui souhaitent s’engager dans un projet économique et agricole commun.

Bienvenue dans le projet "Friches rebelles®"

Imaginé par Un Plus Bio et ses deux partenaires que sont la Safer Occitanie et le réseau Celt, le projet « Friches rebelles® » est une démarche qui questionne les moyens de donner une vocation nourricière au foncier et le rôle des collectivités qui cherchent à reconnecter leurs ressources agricoles à leurs besoins alimentaires. Pour trouver des réponses pertinentes, la recherche-action pilotée par Un Plus Bio expérimente des montages juridiques alliant différents outils.

Parce que les terres anciennement cultivées laissées à l’état de friches sont bien plus nombreuses qu’on l’imagine, il existe un moyen de créer des points de convergence entre propriétaires privés et la sphère publique pour remettre les paysages alimentaires en mouvement. Les friches rebelles sont un moyen efficace de relocaliser de manière pragmatique les approvisionnements alimentaires des territoires. On vous présente tout de la démarche globale.

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Découvrez le catalogue des ressources Politique de la Ville & ESS du RTES

Depuis plusieurs années, le RTES développe des actions avec une entrée spécifique sur les territoires fragiles. Pour les quartiers prioritaires de la politique de la ville, les actions sont menées avec le soutien de l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT) depuis 2015. Elles reposent sur l’organisation de séminaires, sur la publication de plusieurs guides, permettant de mettre en évidence la contribution de l’ESS au développement des quartiers, et sur l’élaboration de propositions à destination des collectivités, des acteurs et des partenaires.

L'une des conditions de développement de l'ESS dans ces territoires est le renforcement de la connaissance réciproque entre les acteurs de la politique de la ville, les acteurs de l'ESS et les politiques de l'ESS.

C'est dans ce cadre que le RTES a réalisé un catalogue de ressources "Politique de la Ville & ESS", visant à alimenter, sensibiliser et outiller celles et ceux qui souhaitent s'appuyer davantage sur l'ESS pour répondre aux défis des quartiers prioritaires. Ce catalogue est un document évolutif, n'hésitez pas à proposer des ressources complémentaires !

Retrouvez le catalogue "Politique de la ville & ESS" ici !

Mis à jour le 29 septembre 2023

Ce catalogue est inspiré du travail réalisé par l'Avise dans le cadre du programme Petites Villes de demain.

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Depuis plusieurs années, le RTES développe des actions avec une entrée spécifique sur les territoires fragiles. Pour les quartiers prioritaires de la politique de la ville, les actions sont menées avec le soutien de l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT) depuis 2015. Elles reposent sur l’organisation de séminaires, sur la publication de plusieurs guides, permettant de mettre en évidence la contribution de l’ESS au développement des quartiers, et sur l’élaboration de propositions à destination des collectivités, des acteurs et des partenaires.

L'une des conditions de développement de l'ESS dans ces territoires est le renforcement de la connaissance réciproque entre les acteurs de la politique de la ville, les acteurs de l'ESS et les politiques de l'ESS.

C'est dans ce cadre que le RTES a réalisé un catalogue de ressources "Politique de la Ville & ESS", visant à alimenter, sensibiliser et outiller celles et ceux qui souhaitent s'appuyer davantage sur l'ESS pour répondre aux défis des quartiers prioritaires. Ce catalogue est un document évolutif, n'hésitez pas à proposer des ressources complémentaires !

Retrouvez le catalogue "Politique de la ville & ESS" ici !

Mis à jour le 29 septembre 2023

Ce catalogue est inspiré du travail réalisé par l'Avise dans le cadre du programme Petites Villes de demain.

"Le tourisme responsable : une opportunité pour valoriser les aménités naturelles des territoires" - ANCT

Lancée en mai 2021, cette Fabrique Prospective cofinancée par l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires, la Direction générale des outremers (DGOM) et l'Office français de la biodiversité (OFB) a accompagné pendant un an, les élus et les acteurs locaux de quatre intercommunalités disposant d’aménités naturelles peu valorisées.

Pour en savoir plus sur la méthodologie, rendez-vous sur le site de l'ANCT

Fruit des travaux de cette Fabrique Prospective, une publication présente :

  • les enjeux auxquels sont confrontés les intercommunalités qui veulent allier tourisme responsable et aménités naturelles,
  • les programmes d’actions coconstruits par les élus de chaque intercommunalité et leurs groupes de travail locaux,
  • six leviers d’action mobilisables par les intercommunalités qui souhaitent mettre en place un tourisme responsable valorisant les aménités naturelles de leurs territoires.

Retrouvez la publication ici

 

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Autres
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Lancée en mai 2021, cette Fabrique Prospective cofinancée par l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires, la Direction générale des outremers (DGOM) et l'Office français de la biodiversité (OFB) a accompagné pendant un an, les élus et les acteurs locaux de quatre intercommunalités disposant d’aménités naturelles peu valorisées.

Pour en savoir plus sur la méthodologie, rendez-vous sur le site de l'ANCT

Fruit des travaux de cette Fabrique Prospective, une publication présente :

  • les enjeux auxquels sont confrontés les intercommunalités qui veulent allier tourisme responsable et aménités naturelles,
  • les programmes d’actions coconstruits par les élus de chaque intercommunalité et leurs groupes de travail locaux,
  • six leviers d’action mobilisables par les intercommunalités qui souhaitent mettre en place un tourisme responsable valorisant les aménités naturelles de leurs territoires.

Retrouvez la publication ici

Coopérer entre collectivités et acteurs de l’ESS au service d’une transition systémique : la voie de la diplomatie territoriale ?

Coopérer entre #collectivités et acteurs de l’ESS au service d'une transition systémique : la voie de la diplomatie territoriale ?

Comment lever les freins à la coopération entre collectivités et acteurs de l’ESS ?

Comment "Les 4 fondamentaux de la conduite de changement systémique", les principes directeurs repérés dans les territoires pionniers à l’origine de la Fabrique des transitions, peuvent-ils être des appuis pour renforcer la coopération entre acteurs de l’ESS et collectivités ? Et comment faire de l’ESS un levier de changement d’échelle — une diplomate des transitions ?

Découvrez la recherche-action réalisée par Céline COUBARD (InterstiCiel) sur une invitation de l’Association de promotion de la Fabrique des Transitions (APFDT), dans le cadre du parcours d’accompagnement en cohorte Territoires pilotes mené en 2021-2022 par La Fabrique des Transitions des transitions, avec le soutien de l’ADEME et de la Fondation Crédit Coopératif.

➡️ Lire la recherche-action : https://t.ly/nRxmD
➡️ En savoir plus sur le parcours : https://t.ly/Q2QfD

Avec les territoires pilotes Ville d'Annecy, Beauvais et son agglo, Communauté Urbaine d'Arras, Faverge-Seythenex, Ville de Lomme, PETER de l’Albigeois et des Bastides, Reugny, Rodez Agglomération, Commune de Saint Jean de Braye, Vimy.

Et avec les inspirations et les contributions notamment de Apes Hauts-de-France, ATÉMIS, Association Halage, IE-EFC, La Compagnie Générale des Autres, Le Mouvement des Régies, Le Labo de l'ESS, Le Mouvement pour une Économie Solidaire (MES), RTES - Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire, SCIC CITE PHARES, UNADEL - Union nationale des acteurs du développement local.

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Autres
Ressource privée
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Coopérer entre #collectivités et acteurs de l’ESS au service d'une transition systémique : la voie de la diplomatie territoriale ?

Comment lever les freins à la coopération entre collectivités et acteurs de l’ESS ?

Comment "Les 4 fondamentaux de la conduite de changement systémique", les principes directeurs repérés dans les territoires pionniers à l’origine de la Fabrique des transitions, peuvent-ils être des appuis pour renforcer la coopération entre acteurs de l’ESS et collectivités ? Et comment faire de l’ESS un levier de changement d’échelle — une diplomate des transitions ?

Découvrez la recherche-action réalisée par Céline COUBARD (InterstiCiel) sur une invitation de l’Association de promotion de la Fabrique des Transitions (APFDT), dans le cadre du parcours d’accompagnement en cohorte Territoires pilotes mené en 2021-2022 par La Fabrique des Transitions des transitions, avec le soutien de l’ADEME et de la Fondation Crédit Coopératif.

➡️ Lire la recherche-action : https://t.ly/nRxmD
➡️ En savoir plus sur le parcours : https://t.ly/Q2QfD

Avec les territoires pilotes Ville d'Annecy, Beauvais et son agglo, Communauté Urbaine d'Arras, Faverge-Seythenex, Ville de Lomme, PETER de l’Albigeois et des Bastides, Reugny, Rodez Agglomération, Commune de Saint Jean de Braye, Vimy.

Et avec les inspirations et les contributions notamment de Apes Hauts-de-France, ATÉMIS, Association Halage, IE-EFC, La Compagnie Générale des Autres, Le Mouvement des Régies, Le Labo de l'ESS, Le Mouvement pour une Économie Solidaire (MES), RTES - Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire, SCIC CITE PHARES, UNADEL - Union nationale des acteurs du développement local.

Rapport d'activité 2022 du RTES

Faire connaître les initiatives accompagnées par les collectivités locales, susciter le partage d’expériences et contribuer à leurs diffusions, identifier les leviers dont disposent les collectivités, former et accompagner élu.e.s et services des collectivités locales, être en capacité de faire entendre l’existence d’un mode de développement, fondé sur le développement durable des territoires et la solidarité, tels sont les principaux objectifs des actions développées par le RTES, depuis sa création en 2002.

L'année 2022 a été marquée par :

  • l’anniversaire des 20 ans du réseau, occasion de dresser le bilan de 20 ans de politiques publiques locales d'économie sociale et solidaire (ESS) avec des chercheurs et collectivités adhérentes du réseau mais aussi d'engager une réflexion prospective sur les politiques ESS dans 20 ans face à 4 grandes mutations de société : fractures et solidarités territoriales, renouvellement des formes d’engagements, modalités d’intervention publique dans l’économie et mutations du travail et de l'emploi.
  • le renforcement des travaux autour de la coopération économique territoriale : le RTES a participé activement à la relance des Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE) et a développé ses actions en faveur des Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif (SCIC), en partenariat avec la CGSCOP. Enfin, le RTES a renforcé son équipe en développant une mission d'appui-conseil auprès des collectivités.

Retrouvez le rapport d'activité 2022 du RTES :

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
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Résumé

Faire connaître les initiatives accompagnées par les collectivités locales, susciter le partage d’expériences et contribuer à leurs diffusions, identifier les leviers dont disposent les collectivités, former et accompagner élu.e.s et services des collectivités locales, être en capacité de faire entendre l’existence d’un mode de développement, fondé sur le développement durable des territoires et la solidarité, tels sont les principaux objectifs des actions développées par le RTES, depuis sa création en 2002.

L'année 2022 a été marquée par :

  • l’anniversaire des 20 ans du réseau, occasion de dresser le bilan de 20 ans de politiques publiques locales d'économie sociale et solidaire (ESS) avec des chercheurs et collectivités adhérentes du réseau mais aussi d'engager une réflexion prospective sur les politiques ESS dans 20 ans face à 4 grandes mutations de société : fractures et solidarités territoriales, renouvellement des formes d’engagements, modalités d’intervention publique dans l’économie et mutations du travail et de l'emploi.
  • le renforcement des travaux autour de la coopération économique territoriale : le RTES a participé activement à la relance des Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE) et a développé ses actions en faveur des Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif (SCIC), en partenariat avec la CGSCOP. Enfin, le RTES a renforcé son équipe en développant une mission d'appui-conseil auprès des collectivités.

Retrouvez le rapport d'activité 2022 du RTES :

 

Documents de l'assemblée générale 2023

Guide "Mettre en place et animer une stratégie de filière de territoire avec et pour l'ESS"

Type de ressource
Ressources RTES
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Oui
Résumé

Mathilde Thonon, consultante l'agence Les Petites Rivières, a présenté lors de la journée "Filières & ESS" organisée le 14 avril 2023, la synthèse du guide méthodologique à venir, un guide à destination des collectivités pour mettre en place et animer une stratégie de filière de territoire avec et pour l'ESS. 

Ressources accessibles uniquement pour les adhérents du RTES

Chantier de travail du RTES : l'approche par filières

De nombreuses "filières d’avenir" ont un lien essentiel avec l’Economie Sociale et Solidaire (écoconstruction, alimentation, santé, mobilités alternatives et logistique du dernier kilomètre, énergie, habitat, numérique, réemploi, textile…). Comment permettre aux acteurs de l'ESS, ayant des missions d'intérêt général, d'être au cœur de la structuration de filières de territoire ?

Convaincu que les collectivités territoriales ont un rôle majeur à jouer pour les accompagner, le Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) a organisé plusieurs rencontres dans le cadre de ce chantier de travail :

4 webinaires :

Filières économiques de territoire : la filière bois #4

Filières économiques de territoire : la filière textile #3

Structuration de filières économiques de territoire à Strasbourg #2 

Structuration de filières économiques de territoire à Paris #1

une journée "Filières & ESS" :

Le RTES organisait le vendredi 14 avril 2023 une rencontre nationale "Filières & ESS" autour de la thématique : "Comment une collectivité peut-elle contribuer à l'animation et la construction d'une stratégie filière de territoire par et pour l'ESS ?". Au programme de la journée :

  • Présentation d'un guide méthodologique à destination des collectivités pour mettre en place et animer une stratégie de filière de territoire avec et pour l'ESS,
  • Ateliers participatifs le matin et visites apprenantes l'après-midi, à la rencontre des acteurs ESS locaux autour des filières alimentation, numérique et textile.

Retour sur cette journée dans notre article dédié

un guide méthodologique "Comment mettre en place et animer une stratégie filière de territoire ?" :

En lien avec l'agence Les Petites Rivières, le RTES va  publier fin juin un guide à destination des collectivités sur "Comment mettre en place et animer une stratégie filière de territoire ?" dans la collection RepèrESS. Les premiers éléments du guide ont été présentée lors de la journée "Filières & ESS" du 14 avril 2023. Diaporama de la présentation à retrouver ici ainsi que synthèse .

2 rencontres sur la filière "Alimentation durable & ESS" : 

Autour de la question de l'alimentation durable, le RTES organise deux temps forts, accueillis par des territoires emblématiques, dans le cadre du programme TRESSONS :

Une première rencontre est organisée les 11 et 12 mai à Tarnos (40), avec le PTCE Sud Aquitaine et la CRESS Nouvelle-Aquitaine. Plus d'informations dans notre article dédié en cliquant ici

Une seconde rencontre est co-organisée les 13 et 14 juin 2023 à Dijon et Langres (21 et 52) avec la CRESS Grand-Est, le Pays de Langres, la Régie rurale et le réseau PARTAAGE). Plus d'informations dans notre article dédié en cliquant ici

Le témoignage de Florentin Letissier, adjoint en charge de l’ESS, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet à la ville de Paris, et vice-président du RTES, sur la stratégie filière de la Ville de Paris : 

 

 

Type de ressource
Ressources RTES
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De nombreuses "filières d’avenir" ont un lien essentiel avec l’Economie Sociale et Solidaire (écoconstruction, alimentation, santé, mobilités alternatives et logistique du dernier kilomètre, énergie, habitat, numérique, réemploi, textile…). Comment permettre aux acteurs de l'ESS, ayant des missions d'intérêt général, d'être au cœur de la structuration de filières de territoire ?

Convaincu que les collectivités territoriales ont un rôle majeur à jouer pour les accompagner, le Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) a organisé plusieurs rencontres dans le cadre de ce chantier de travail :

4 webinaires :

Filières économiques de territoire : la filière bois #4

Filières économiques de territoire : la filière textile #3

Structuration de filières économiques de territoire à Strasbourg #2 

Structuration de filières économiques de territoire à Paris #1

une journée "Filières & ESS" :

Le RTES organisait le vendredi 14 avril 2023 une rencontre nationale "Filières & ESS" autour de la thématique : "Comment une collectivité peut-elle contribuer à l'animation et la construction d'une stratégie filière de territoire par et pour l'ESS ?". Au programme de la journée :

  • Présentation d'un guide méthodologique à destination des collectivités pour mettre en place et animer une stratégie de filière de territoire avec et pour l'ESS,
  • Ateliers participatifs le matin et visites apprenantes l'après-midi, à la rencontre des acteurs ESS locaux autour des filières alimentation, numérique et textile.

Retour sur cette journée dans notre article dédié

un guide méthodologique "Comment mettre en place et animer une stratégie filière de territoire ?" :

En lien avec l'agence Les Petites Rivières, le RTES va  publier fin juin un guide à destination des collectivités sur "Comment mettre en place et animer une stratégie filière de territoire ?" dans la collection RepèrESS. Les premiers éléments du guide ont été présentée lors de la journée "Filières & ESS" du 14 avril 2023. Diaporama de la présentation à retrouver ici ainsi que synthèse .

2 rencontres sur la filière "Alimentation durable & ESS" : 

Autour de la question de l'alimentation durable, le RTES organise deux temps forts, accueillis par des territoires emblématiques, dans le cadre du programme TRESSONS :

Une première rencontre est organisée les 11 et 12 mai à Tarnos (40), avec le PTCE Sud Aquitaine et la CRESS Nouvelle-Aquitaine. Plus d'informations dans notre article dédié en cliquant ici

Une seconde rencontre est co-organisée les 13 et 14 juin 2023 à Dijon et Langres (21 et 52) avec la CRESS Grand-Est, le Pays de Langres, la Régie rurale et le réseau PARTAAGE). Plus d'informations dans notre article dédié en cliquant ici

Le témoignage de Florentin Letissier, adjoint en charge de l’ESS, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet à la ville de Paris, et vice-président du RTES, sur la stratégie filière de la Ville de Paris :