Dans le cadre de son chantier “Europe et ESS”, le RTES organisait les 18 et 19 octobre 2023 un voyage apprenant à Bruxelles réunissant sur deux jours une vingtaine d’élu.e.s et services de collectivités adhérentes dans la capitale belge. Au programme : des échanges notamment avec les réseaux qui représentent l’ESS au niveau européen, les régions Wallonne et de Bruxelles-Capitale ainsi que la DG Grow et la DG Emploi de la Commission européenne.

Les objectifs de ce voyage apprenant étaient les suivants :

• Comprendre le projet européen et ses enjeux, ainsi que les rôles et leviers d’action des collectivités dans la construction d’une Europe plus solidaire.

• Découvrir différents réseaux et institutions qui travaillent sur l’ESS à l’échelle européenne.

• Appréhender ce que représente l’ESS en Europe et dans les autres pays européens.

• Découvrir les opportunités que représentent les politiques européennes pour les collectivités et l’ESS : actualités du plan d’action européen pour l’ESS, transition pathway de l’écosystème économie de proximité et ESS, programmes associés…

• Echanger des bonnes pratiques entre collectivités participantes sur les questions d’Europe et ESS.

Mercredi 18 octobre 2023

La matinée s'est déroulée au sein des locaux de la KOP située rue Coenraets à Bruxelles et a démarré par une introduction aux enjeux européens et à la politique sociale européenne, par Patricia Andriot, vice-présidente du RTES en charge notamment de la Commission Europe et international et Denis Stokkink, président de Pour La Solidarité.

S'en est suivie une présentation des actions de représentation et de plaidoyer de deux réseaux européens de l’ESS, avec les interventions de Sarah de Heusch, directrice de Social Economy Europe et Erdmuthe Klaer-Morselli, secrétaire générale adjointe de REVES-Network.

Le repas du midi a été assuré par le Sésam’ (la partie traiteur de l'association Bouillon de Cultures, qui comprend également un restaurant de quartier).

Une rencontre était organisée l'après-midi au sein des locaux d'Occitanie Europe afin d'échanger avec plusieurs bureaux de représentation de Régions et de Métropole auprès de l'Union européenne. Etaient représentées les régions Bourgogne Franche-Comté, Bretagne, Hauts-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie ainsi que l'Eurométropole de Strasbourg.

Puis, l'ensemble du groupe est retourné au sein des locaux de la KOP pour un temps d’éclairage et d’inspiration autour des actions des pouvoirs publics (Région de Bruxelles-Capitale et Région wallonne) en matière de soutien à l’économie sociale, avec les présentations de Daphné Estoret (Région de Bruxelles-Capitale), Mélanie Mikiels (Hub Brussels) et Charlotte Martin (COOPCITY).

La soirée s'est conclue sur un repas au sein de la brasserie coopérative Mazette. Il s'agit d'une coopérative ouverte en mars 2022, comptant actuellement 841 coopérateurs, reconnue par le Ministre de l’Economie comme Entreprise Sociale et comme coopérative agréée membre du Conseil National de la Coopération. Au menu : de la bière fraîchement brassée sur place et servie directement depuis les cuves, une cuisine savoureuse et de saison dont des pains au levain pétris et cuits sur place ainsi qu’une série de boissons non alcoolisées innovantes et confectionnées sur place également.

Jeudi 19 octobre 2023

La journée a été consacrée à la rencontre avec la Commission européenne afin d'obtenir leur regard sur la place de l’ESS dans les politiques européennes.

Au programme : des échanges avec la direction générale entreprise/marché intérieur de la commission européenne (DG GROW) en présence d’Anna Athanasopoulou, cheffe de l’unité G2 « Proximité, économie sociale, industries créatives » et de Patrick Klein head of sector - social economy and social enterprise, puis avec la direction générale emploi et affaires sociales de la commission européenne (DG EMPLOI) en présence de Brigitte Fellahi-Brognaux, cheffe de l’unité G3 « Entreprenariat social et inclusif » et Patricia Pedelabat, policy officer.

Le RTES tient à remercier toutes les personnes ayant contribué à l'organisation de cet évènement : les interlocuteurs rencontrés et les adhérents qui se sont mobilisés.

Retrouvez ci-dessous :

• l’édito de Patricia Andriot réalisé suite au voyage apprenant

• la synthèse du voyage apprenant en version courte (4 pages)

Evaluer ce qui compte vraiment et le faire savoir intéressent autant les collectivités que les structures de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) de terrain et leurs réseaux. Le RTES, dans le cadre d'un chantier de travail autour des pratiques de mesures d'impact accompagnées par des collectivités, organisait un webinaire vendredi 17 novembre de 9h30 à 11h, autour de la thématique : "Evaluation de l'impact social/utilité sociale, quel rôle des collectivités ? Comment développer une approche territorialisée ?". Une soixantaine d'élu.e.s, de services de collectivités et d'acteurs de l'accompagnement étaient au rendez-vous. Retrouvez dans cet article un compte-rendu détaillé des échanges, les diaporamas, les ressources diffusées et le replay du webinaire.

Pour consulter le compte-rendu détaillé des échanges, les collectivités adhérentes doivent se connecter à leur espace.

Retrouvez le diaporama du RTES et celui de Toulouse Métropole, ainsi que  le guide pratique "Inscrire l'utilité sociale au cœur des politiques locales" réalisé par le RTES et Régions de France avec le soutien de l'Avise en 2012.

Avec les interventions de :

• Louise de Rochechouart, responsable du pôle du Création et du pôle Evaluation d'impact à l'Avise
• Aurélie Zussy-Stirer, cheffe de projet Economie sociale et solidaire et innovation sociale à Toulouse Métropole 
• Aurélie Beaugency, consultante chercheuse pour l'agence de R&D et d'innovation sociale Ellyx, qui a accompagné la démarche de Toulouse Métropole
• Antonella Noya, cheffe de l’Unité Économie sociale et innovation à l'OCDE

Ressources diffusées et pour aller plus loin :

•  le guide pratique "Inscrire l'utilité sociale au cœur des politiques locales" réalisé par le RTES et Régions de France avec le soutien de l'Avise en 2012
• L'entrée Impact social et environnemental sur le site de l'Avise
• "Évaluer l’utilité sociale des financeurs de l’économie sociale et solidaire"  sur le site de l'Avise également
• "Comment évaluer et communiquer sur l'utilité sociale d'un garage solidaire ?", Avise
• La présentation de la démarche de Toulouse Métropole : "Comprendre l'impact social de l'ESS sur Toulouse Métropole en 8 points-clés" ,  les fiches de présentation des entreprises interrogées et la fiche de l'Avise "Évaluer l’impact sociétal d’une politique dédiée à l’ESS : la démarche de Toulouse Métropole"
• Eurométropole de Strasbourg : Mesure d’impact : des structures de l’ESS de l’Eurométropole se sont lancées ! - Livret des enseignements tirés partage d’expériences - Septembre 2023
• L'étude de l'OCDE: Local Economic and Employment Development (LEED) - Policy Guide on Social Impact Measurement for the Social and Solidarity Economy - OCDE (version traduite en français bientôt publiée)

Autres ressources évoquées lors du webinaire

• Les ressources de la Fonda, et notamment  "Territoires zéro chômeur de longue durée : quelle création de valeur ?", et De l’impact social à la « chaîne de valeur élargie »:  les monographies de trois centres sociaux pilotées par la Fonda
• Utilité sociale et impact social : le plein de ressources sur la plateforme de partage des expériences menées dans les centres sociaux
• Évaluation de l’Impact des 10 Maisons de Quartier de Poitiers dans le cadre des Conventions Pluriannuelles d’Objectifs 2017-2020 - Accolades
• Evaluer l'impact social de la coopération Roman-sur-Isère - Rapport final 2019
• Etude réalisée par le réseau APREVA/AgilESS de garages solidaires
• les ressources du Centre d'innovation sociale et écologique de l'ESSEC

Le replay du webinaire est à retrouver ci-dessous :

Découvrez le guide publié par France Tiers-Lieux "Tiers-Lieux et Collectivités - Comment faire ensemble ?"

Ce guide se nourrit d'échanges et d'interactions depuis cinq ans avec plusieurs centaines d’élu.e.s locaux et d’agents publics engagés aux côtés des tiers-lieux. Il met en lumière les enseignements tirés de ces expériences de collaborations, réussies ou non. Il se compose de nombreux retours d’expériences, témoignages et conseils d’élu.e.s, agents publics et porteurs de tiers-lieux. Le RTES a contribué à la réalisation de ce guide, outil au service des collectivités pour les aider à mieux comprendre et accompagner les acteurs des tiers-lieux. Il a pour vocation à encourager leur engagement, essentiel pour renforcer, amplifier et pérenniser ces projets porteurs de sens et de valeur pour les territoires.

Les tiers-lieux sont des témoignages de la formidable vitalité que l’on peut rencontrer dans nos territoires. Issues d’initiatives citoyennes collectives pour une grande partie, ces démarches ont rapidement rencontré l’intérêt des acteurs publics. Le Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire et ses collectivités adhérentes sont convaincues depuis de nombreuses années de leur pertinence. Vecteurs d’innovation sociale, les tiers-lieux peuvent être des terrains de partenariats féconds entre toutes les collectivités (de la Région à la plus petite commune), au service du territoire et de ses habitants, notamment lorsqu’ils s’articulent avec d’autres outils innovants de coopérations que sont par exemple les Pôles Territoriaux de Coopération Économique ou les Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif. Mahel Coppey, Présidente du RTES

Retrouvez les 3 témoignages vidéos de Nicole Miquel-Belaud, conseillère communautaire déléguée à l'ESS à Toulouse Métropole et administratrice du RTES, présentés lors de la rencontre nationale des acteurs publics engagés au soutien des tiers-lieux qui s'est déroulée le 10 novembre à Marseille

1. Qu'est ce que les tiers-lieux et comment s'incarnent ils sur le territoire ?
2. Quels rôles des tiers-lieux et comment s'intègrent ils dans la politique ESS de la Métropole ?
3. Quels défis à relever par les collectivités pour développer les synergies entre tiers-lieux et ESS ?

• Comment accompagner l’émergence de tiers-lieux ?
• Trouver un lieu, héberger pour le faire grandir
• Quel rôle de la collectivité dans l’animation du tiers-lieu ? 
• Comment soutenir les modèles économiques des tiers-lieux ? 
• Comment formaliser les coopérations collectivités - tiers-lieux ? 
• Quels leviers d’accompagnement et de financement 

Pour aller plus loin : https://francetierslieux.fr/decouvrez-le-guide-tiers-lieux-et-collectivites-comment-faire-ensemble/

Depuis plusieurs années, le RTES développe des actions avec une entrée spécifique sur les territoires fragiles. Pour les quartiers prioritaires de la politique de la ville, les actions sont menées avec le soutien de l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT) depuis 2015. Elles reposent sur l’organisation de séminaires, sur la publication de plusieurs guides, permettant de mettre en évidence la contribution de l’ESS au développement des quartiers, et sur l’élaboration de propositions à destination des collectivités, des acteurs et des partenaires.

L'une des conditions de développement de l'ESS dans ces territoires est le renforcement de la connaissance réciproque entre les acteurs de la politique de la ville, les acteurs de l'ESS et les politiques de l'ESS.

C'est dans ce cadre que le RTES a réalisé un catalogue de ressources "Politique de la Ville & ESS", visant à alimenter, sensibiliser et outiller celles et ceux qui souhaitent s'appuyer davantage sur l'ESS pour répondre aux défis des quartiers prioritaires. Ce catalogue est un document évolutif, n'hésitez pas à proposer des ressources complémentaires !

Retrouvez le catalogue "Politique de la ville & ESS" ici !

Mis à jour le 29 septembre 2023

Ce catalogue est inspiré du travail réalisé par l'Avise dans le cadre du programme Petites Villes de demain.

Coopérer entre #collectivités et acteurs de l’ESS au service d'une transition systémique : la voie de la diplomatie territoriale ?

Comment lever les freins à la coopération entre collectivités et acteurs de l’ESS ?

Comment "Les 4 fondamentaux de la conduite de changement systémique", les principes directeurs repérés dans les territoires pionniers à l’origine de la Fabrique des transitions, peuvent-ils être des appuis pour renforcer la coopération entre acteurs de l’ESS et collectivités ? Et comment faire de l’ESS un levier de changement d’échelle — une diplomate des transitions ?

Découvrez la recherche-action réalisée par Céline COUBARD (InterstiCiel) sur une invitation de l’Association de promotion de la Fabrique des Transitions (APFDT), dans le cadre du parcours d’accompagnement en cohorte Territoires pilotes mené en 2021-2022 par La Fabrique des Transitions des transitions, avec le soutien de l’ADEME et de la Fondation Crédit Coopératif.

➡️ Lire la recherche-action : https://t.ly/nRxmD
➡️ En savoir plus sur le parcours : https://t.ly/Q2QfD

Avec les territoires pilotes Ville d'Annecy, Beauvais et son agglo, Communauté Urbaine d'Arras, Faverge-Seythenex, Ville de Lomme, PETER de l’Albigeois et des Bastides, Reugny, Rodez Agglomération, Commune de Saint Jean de Braye, Vimy.

Et avec les inspirations et les contributions notamment de Apes Hauts-de-France, ATÉMIS, Association Halage, IE-EFC, La Compagnie Générale des Autres, Le Mouvement des Régies, Le Labo de l'ESS, Le Mouvement pour une Économie Solidaire (MES), RTES - Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire, SCIC CITE PHARES, UNADEL - Union nationale des acteurs du développement local.