Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

Fiche Déniché pour vous n°78 : L'Hermitage

Tiers-lieu d’innovations rurales et citoyennes créé en 2017 et situé au carrefour des vallées de l’Aisne et de l’Oise à Autrêches. Cette propriété de 30 hectares, dont 4 hectares de terres cultivables et 24 hectares de bois, et de plus de 20 bâtiments, se veut un lieu d’expérimentation, de formation et d’inspiration collective engagé autour de quatre thématiques : l’agroécologie, la transition énergétique, le hacking citoyen et le vivre ensemble.

Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°78 : L'Hermitage.

Mots-clés : lieux partagés, ruralité. Septembre 2019. 

https://www.hermitagelelab.com

hermi

60350 AUTRÊCHES 

Zone d'action : Oise, Aisne. 

 

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Tiers-lieu d’innovations rurales et citoyennes créé en 2017 et situé au carrefour des vallées de l’Aisne et de l’Oise à Autrêches. Cette propriété de 30 hectares, dont 4 hectares de terres cultivables et 24 hectares de bois, et de plus de 20 bâtiments, se veut un lieu d’expérimentation, de formation et d’inspiration collective engagé autour de quatre thématiques : l’agroécologie, la transition énergétique, le hacking citoyen et le vivre ensemble.

Fiche Déniché pour vous n°77 : Casaco

Casaco est un espace de travail coopératif pour les travailleurs autonomes, porteurs de projet, entrepreneurs, TPE, structures de l’ESS, qui a été créé en 2014 à Malakoff (Hauts-de-Seine). Le lieu, d’une surface de 504 mètres carrés, est actuellement la propriété de la Ville et réunit à ce jour 130 membres. Casaco est constituée en SCIC regroupant 64 sociétaires et est co-géré par deux personnes élu.e.s par l’assemblée générale.

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Mots-clés : lieux partagés, SCIC - Septembre 2019 

https://www.casaco.fr

casaco

92240 MALAKOFF 

Zone d'action : Malakoff, sud parisien. 

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Casaco est un espace de travail coopératif pour les travailleurs autonomes, porteurs de projet, entrepreneurs, TPE, structures de l’ESS, qui a été créé en 2014 à Malakoff (Hauts-de-Seine). Le lieu, d’une surface de 504 mètres carrés, est actuellement la propriété de la Ville et réunit à ce jour 130 membres. Casaco est constituée en SCIC regroupant 64 sociétaires et est co-géré par deux personnes élu.e.s par l’assemblée générale.

Fiche Déniché pour vous n°53 La Maison des Alternatives

Tiers-lieu rural situé à Chennegy (450 habitant.e.s), commune de l’Aube, et porté par le mouvement d’éducation à la citoyenneté mondiale e-graine, la Maison des Alternatives valorise le territoire et permet de favoriser le lien social et intergénérationnel tout en accompagnant sa transition vers un monde solidaire et responsable.

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Mots-clés : Foncier, lieux partagés, ruralité, développement durable. Avril 2019. 

maison

10190 CHENNEGY 

Zone d'action : Région Grand Est.

Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Résumé

Tiers-lieu rural situé à Chennegy (450 habitant.e.s), commune de l’Aube, et porté par le mouvement d’éducation à la citoyenneté mondiale e-graine, la Maison des Alternatives valorise le territoire et permet de favoriser le lien social et intergénérationnel tout en accompagnant sa transition vers un monde solidaire et responsable.

Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°53 : La Maison des Alternatives.

Mots-clés : Foncier, lieux partagés, ruralité, développement durable. Avril 2019. 

maison

10190 CHENNEGY 

Zone d'action : Région Grand Est.

"L'accès au foncier des acteurs de l'ESS - enjeux et leviers pour les collectivités locales"

Le RTES publie son nouveau guide RepèrESS "L'accès au foncier des acteurs de l'ESS - enjeux et leviers pour les collectivités locales". Ce guide illustre les apports possibles des acteurs de l’ESS auprès des collectivités dans leurs projets de réhabilitation et plus largement dans leurs politiques d’aménagement des territoires, et présente les leviers sur lesquels collectivités et acteurs peuvent s’appuyer. Il est édité avec le soutien du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires. 

Fruit d’un travail basé sur le repérage d’initiatives impulsées ou accompagnées par des collectivités, l’analyse d’une dizaine d’entre elles, menée par le cabinet Ellyx, ce guide s'appuie également sur le séminaire organisé à Rennes en novembre 2018.

Vous y trouverez notamment : 

  • 15 initiatives et politiques analysées par le cabinet Ellyx, 
  • Des outils et modalités pratiques,
  • Des témoignages d'élus et acteurs de l'ESS ou de l'urbanisme. 

Les collectivités sont depuis longtemps sollicitées par les acteurs de l’ESS pour faciliter leur accès au foncier. Cette demande est accentuée par les contraintes financières des collectivités et la cherté du foncier dans nombre de zones urbaines. Face à ces phénomènes, de nombreuses initiatives se sont développées ces dernières années. Avec le soutien du CGET, le RTES a souhaité explorer ces questions, en s’intéressant ici principalement à des actions en milieu urbain, et notamment en quartiers politique de la ville.

La version web du RepèrESS est téléchargeable: "L'accès au foncier des acteurs de l'ESS - enjeux et leviers pour les collectivités locales".

Un exemplaire papier est envoyé début mai aux collectivités locales adhérentes.

64 pages - avril 2019.

Retrouvez les fiches d'initiatives, de structures ou de politiques étudiées dans ce RepèrESS : 

10 initiatives d'ESS : 

2 structures :

3 politiques publiques :

  • TempO' (Appel à Manifestation d'Intérêt d'Est Ensemble)
  • Plaine Commune (politique de soutien à la mutualisation et à l'accès au foncier des acteurs de l'ESS)
  • REFILL (réseau européen autour de l'usage temporaire)

Carte des initiatives étudiées

Les 6 leviers des collectivités pour favoriser l'accès au foncier des acteurs de l'ESS 

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Ressources RTES
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Le RTES publie son nouveau guide RepèrESS "L'accès au foncier des acteurs de l'ESS - enjeux et leviers pour les collectivités locales". Ce guide  illustre les apports possibles des acteurs de l’ESS auprès des collectivités dans leurs projets de réhabilitation et plus largement dans leurs politiques d’aménagement des territoires, et présente les leviers sur lesquels collectivités et acteurs peuvent s’appuyer. Il est édité avec le soutien du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires. 

Premiers retours sur la journée d’échanges "Foncier et immobilier" à Rennes - 6 novembre 2018

Cette journée accueillie par Rennes Métropole aux Ateliers du Vent a réuni près de 90 participants. Retrouvez dès à présent la vidéo de la table ronde de la matinée, les diaporamas des intervenants, ainsi que la présentation du point d'étape de l'étude menée par Ellyx et le dossier du participant.

Présentation de l’étude Ellyx, par Aurélie Beaugency

-Diaporama de la journée avec les propositions issues des 3 ateliers de travail.

-Présentation des premiers enseignements l'étude menée par Ellyx sur une dizaine d'initiatives inspirantes en France.

-Documents des intervenants :

-Vidéo de la table-ronde sur le rôle de la collectivité locale (2h)(il s'agit d'un 1er essai, merci de votre indulgence concernant le cadrage..) :

Cette table-ronde était animée par Anne-Laure Federici, déléguée générale du RTES. Avec de gauche à droite : Mahel Coppey, vice-présidente en charge de l’ESS et économie circulaire, Nantes Métropole ; Julien Bailleul, SEM Territoires ; Adrienne Ferré, Ateliers du Vent ; Christiane Bouchart, conseillère municipale déléguée à l’ESS, Ville de Lille ; Guillaume Delevaque, Acteurs Pour une Économie Solidaire (APES) Hauts-de-France ; Marie Krier, directrice de l’innovation à l’EPARECA ; et Matthieu Theurier, vice-président en charge de l’ESS et des éco-activités, Rennes Métropole.

Dossier en ligne :

-Lettre papier n°29 sur l'accès au foncier (et son dossier complémentaire) et lettre papier n°24 sur les tiers-lieux.

-Notre article sur la première analyse croisée sur le financement des Organismes de Foncier Solidaire en Europe, réalisée par le FMDV.

-Fiche d'Ellyx sur La Mijoteuse
-Fiche d'Ellyx sur La Renouée
-Fiche d'Ellyx sur Le Solilab
-Fiche d'Ellyx sur Le Pôle ESS de Saint-Jean de Braye
-Fiche d'Ellyx sur TEMPO
-Fiche d'Ellyx sur Le Château de Nanterre
-Fiche d'Ellyx sur ETIC
-Fiche d'Ellyx sur Le Quadri
-Fiche d'Ellyx sur Plateau urbain
-Fiche d'Ellyx sur LocauxMotiv

-Fiche "Déniché pour vous" sur Hôtel Pasteur
-Fiche "Déniché pour vous" sur Les Grands Voisins
-Fiche "Déniché pour vous" sur ETIC
-Fiche "Déniché pour vous" sur Terre de Liens
-Fiche "Déniché pour vous" sur Le Château de Nanterre
-Fiche "Déniché pour vous" sur La Conciergerie Solidaire
-Fiche "Déniché pour vous" sur Locaux'Motiv
-Fiche "Déniché pour vous" sur la SEMAEST
-Fiche "Déniché pour vous" sur Rues du Développement Durable.

Buffet sur place

Travaux en ateliers

Type de ressource
Ressources RTES
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Cette journée accueillie par Rennes Métropole aux Ateliers du Vent a réuni près de 90 participants. Retrouvez dès à présent la vidéo de la table ronde de la matinée, les diaporamas des intervenants, ainsi que la présentation du point d'étape de l'étude menée par Ellyx et le dossier du participant.

Points de RepèrESS : "Accès au foncier des acteurs de l’ESS"

Ce 7ème Points de RepèrESS intitulé "Le rôle des collectivités dans l’accès au foncier des acteurs de l’ESS", réalisé en collaboration avec la SCIC Cité PHARES, apporte des précisions sur les modalités de contractualisation et les financements possibles.

Les modalités de contractualisation des collectivités avec les acteurs de l’ESS pour l’accès au foncier et à l’immobilier sont aujourd’hui nombreuses : mise à disposition d’un local à une association non fiscalisée, bail emphytéotique avec une entreprise solidaire d’utilité sociale, convention d’occupation précaire avec une société coopérative d’intérêt collectif...

Dans un contexte de raréfaction des ressources publiques, exacerbé par une forte tension sur l’immobilier et le foncier dans les métropoles, la question foncière revient sur le devant de la scène des politiques publiques locales. Collectivités territoriales et acteurs de l’ESS doivent désormais (ré)apprendre à mobiliser les outils techniques et juridiques qui existent pour jouer pleinement leur rôle dans le développement d’une économie sociale et solidaire dans les territoires ruraux comme urbains.

Ce Points de RepèrESS fait suite à une étude réalisée en 2016 par le RTES auprès de ses adhérents pour mieux appréhender les enjeux et pratiques des collectivités en matière d’accès au foncier des acteurs de l’ESS, à une journée d’échange organisée le 2 décembre 2016 à Lyon sur la thématique « Développer sur son territoire des activités d’utilité sociale : le levier de la maitrise foncière partagée », et à une formation « Lieux partagés, lieux mutualisés, tiers-lieux : quel rôle des collectivités locales ? » du 9 décembre 2016.

En complément, retrouvez également le RepèrESS "L'accès au foncier des acteurs de l'ESS" et la lettre papier n°29 du RTES détaillant des exemples d’interventions possibles des collectivités pour favoriser l’accès au foncier des acteurs de l’ESS en milieu urbain.

Téléchargez le Points de RepèrESS "Le rôle des collectivités dans l’accès au foncier des acteurs de l’ESS" (décembre 2017 - actualisé en juillet 2019)

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Ressources RTES
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Résumé

Ce 7ème Points de RepèrESS intitulé "Le rôle des collectivités dans l’accès au foncier des acteurs de l’ESS", réalisé en collaboration avec la SCIC Cité PHARES, apporte des précisions sur les modalités de contractualisation et les financements possibles.

Les modalités de contractualisation des collectivités avec les acteurs de l’ESS pour l’accès au foncier et à l’immobilier sont aujourd’hui nombreuses : mise à disposition d’un local à une association non fiscalisée, bail emphytéotique avec une entreprise solidaire d’utilité sociale, convention d’occupation précaire avec une société coopérative d’intérêt collectif...

Dans un contexte de raréfaction des ressources publiques, exacerbé par une forte tension sur l’immobilier et le foncier dans les métropoles, la question foncière revient sur le devant de la scène des politiques publiques locales. Collectivités territoriales et acteurs de l’ESS doivent désormais (ré)apprendre à mobiliser les outils techniques et juridiques qui existent pour jouer pleinement leur rôle dans le développement d’une économie sociale et solidaire dans les territoires ruraux comme urbains.

Ce Points de RepèrESS fait suite à une étude réalisée en 2016 par le RTES auprès de ses adhérents pour mieux appréhender les enjeux et pratiques des collectivités en matière d’accès au foncier des acteurs de l’ESS, à une journée d’échange organisée le 2 décembre 2016 à Lyon sur la thématique « Développer sur son territoire des activités d’utilité sociale : le levier de la maitrise foncière partagée », et à une formation « Lieux partagés, lieux mutualisés, tiers-lieux : quel rôle des collectivités locales ? » du 9 décembre 2016.

En complément, retrouvez également le RepèrESS "L'accès au foncier des acteurs de l'ESS" et la lettre papier n°29 du RTES détaillant des exemples d’interventions possibles des collectivités pour favoriser l’accès au foncier des acteurs de l’ESS en milieu urbain.

Téléchargez le Points de RepèrESS "Le rôle des collectivités dans l’accès au foncier des acteurs de l’ESS" (décembre 2017 - actualisé en juillet 2019)

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Fiche Déniché pour vous n°50 : Hôtel Pasteur

Situé dans le centre-ville de Rennes, « l’Hôtel Pasteur » est un bâtiment de 2500 m² construit en 1896 et ayant accueilli la faculté des sciences de Rennes. Depuis 2012, la Ville de Rennes a missionné l’architecte Patrick Bouchain pour transformer le bâtiment en un lieu d’expérimentation accueillant évènements, projets artistiques et sociaux autour du non-programme activé par l’université Foraine. Faisant l’objet de travaux de réhabilitation, le bâtiment accueillera à terme en 2020 une école maternelle ; un Edulab, proposant des animations autour du numérique aux élèves rennais ; et un « hôtel à projets » suite de ce qu’à permis d’initier l’Université Foraine par la mise à l’épreuve du bâtiment par l’usage, ouvert aux porteurs de projets dans leur phase d’émergence.

Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°50 : Hôtel Pasteur

Mots-clés : foncier, communs. Décembre 2018.

Site internet : http://www.hotelpasteur.fr

pasteur

35000 RENNES

Zone d'action : Ville de Rennes. 

 

Cette fiche "Déniché pour vous" a été rédigée suite à la visite de l'Hôtel Pasteur réalisée la veille de la journée d'échanges "foncier et immobilier" à Rennes le 6 novembre dernier.

L’étude en cours, menée par Ellyx, sur une dizaine d’initiatives inspirantes en France sera publiée début janvier 2019.

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Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°50 : Hôtel Pasteur (mots clés : foncier, communs ; Décembre 2018).

Lettre n°31 "Collectivités & innovations sociales"

Comment les collectivités territoriales appréhendent-elles l'innovation sociale ? C'est le sujet de la lettre n°31 du RTES. Pour aller plus loin, retrouvez également notre dossier complémentaire.

Téléchargez la version en ligne de la lettre papier n°31.

Au sommaire de ce 31ème numéro :

• Edito de Catherine Zuber

• Initiatives des territoires (p. 2 et 3)

Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée : de multiples innovations sociales

Conseil départemental du Pas-de-Calais: des marqueurs d’Innovation sociale au budget citoyen

[Europe] : Innovations sociales au service des besoins des territoires : l’exemple de Turin

• Transversale(s) "Comment les collectivités territoriales appréhendent-elles l’innovation sociale ?" (p. 4 à 7)

• Vie du réseau (p.8)

Dossier complémentaire :

• Les RepèrESS du RTES :

-"L’ESS : une opportunité pour repenser la coopération et la transversalité ?" (octobre 2017) - voir notamment l'interview de Stéphane Vincent, La 27e Région, page 28-29.

-"Europe & ESS, enjeux et leviers d’actions pour les collectivités locales" (septembre 2018) - voir notamment la partie 2 sur les fonds et programmes européens et l'encart sur le projet Urbact : Boosting Social Innovation p.48).

• Les ressources du site de l'Avise : Mode d'emploi (juillet 2015) ; dossier en ligne ; financements de l'innovation sociale.

• Les ressources de l'Institut Godin.

Documents
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Comment les collectivités territoriales appréhendent-elles l'innovation sociale ? C'est le sujet de la lettre n°31 du RTES. Pour aller plus loin, retrouvez également notre dossier complémentaire.

Fiche Déniché pour vous n°46 - Rues du Développement Durable

L’association Rues du Développement Durable (RDD) a été fondée en 2009 afin de favoriser l’implantation sur le quartier prioritaire du Crêt de Roc à Saint Etienne, d’activités s’inscrivant dans une démarche de développement durable au sens large. L’action de l’association passe notamment par la gestion et l’occupation d’un local partagé, par l’acquisition de locaux vacants par une société d’investissement solidaire ou par le portage locatif. Cela implique la recherche systématique d’une mutualisation de moyens entre acteurs, la coopération et le travail en réseau.

Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°46 consacrée à Rues du Développement Durable

Mots clés : lieux partagés, foncier. Octobre 2018. 

Site internet : https://www.ruesdudeveloppementdurable.fr

Voir également l'article de juillet 2018 de la revue S!lence: "Saint-Étienne : Crêt de Roc, un quartier en transformation"

rdd

42000 SAINT-ETIENNE

Zone d'action : Ville de Saint-Etienne. 

Documents
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Ressources RTES
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Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°46 consacrée à Rues du Développement Durable (octobre 2018 - mots clés : lieux partagés, foncier).

Fiche Déniché pour vous n°43 - KAPS

L’association de la fondation étudiante pour la ville (Afev) propose l’implantation de Koloc’ A Projets Solidaires (KAPS) dans les quartiers populaires. Les KAPS permettent à des jeunes de vivre en colocation et de s’engager avec les habitants dans des quartiers populaires. En menant des actions de solidarité pour et avec leurs voisins, les Kapseurs favorisent le vivre ensemble.

Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°43 sur KAPS (Koloc' à projets solidaires).

Mots-clés : logement, foncier, étudiants. Octobre 2018.

Site internet : http://afev.org/nos-actions/koloc-a-projets-solidaires/presentation-generale/

kaps

75010 PARIS

Zone d'action : France 

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Téléchargez la fiche "Déniché pour vous" n°43 sur KAPS (Koloc' à projets solidaires) - octobre 2018 (mots-clés : logement, foncier, étudiants).